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Pierre Ouzoulias
Mandats
| Mandat | Fonction | Où | Période | Président en fonction |
|---|---|---|---|---|
| Sénateur | — | département Hauts-de-Seine | depuis le 02/10/2023 | — |
| Conseiller départemental | — | canton Bagneuxdépartement Hauts-de-Seine | depuis le 01/07/2021 | — |
| Sénateur | SENATEUR | non publié par la source | du 02/10/2017 au 02/10/2023 | — |
Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.
1 964 positions exprimées
Cette répartition porte sur les positions exprimées. Elle ne mesure ni une ligne politique ni une proximité : un vote contre peut viser le véhicule législatif, le calendrier, ou un texte concurrent préféré. « Non-votant » n'est pas une position politique : c'est une donnée manquante, et elle n'entre dans aucun calcul.
DENOMINATEUR_NON_BORNE
Comment a-t-il voté
60 scrutins affichés sur 1 964 positions exprimées : la liste est bornée, et la troncature est visible plutôt que silencieuse.
Le filtre est purement local : aucune requête, le site reste statique. Il ne porte que sur les scrutins affichés ci-dessus, pas sur l'ensemble des positions exprimées.
Appartenances déclarées (62)
| Organisation | Nature | Période | Comment on le sait |
|---|---|---|---|
| Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky | groupe parlementaire | depuis le 03/10/2023 | publié par l'Assemblée |
| Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky | groupe parlementaire | du 03/10/2017 au 02/10/2023 | publié par l'Assemblée |
| CS Agencification | depuis le 06/05/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d'États qui, du fait d'une appropriation illicite, en ont été privés | du 27/04/2026 au 08/05/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers | depuis le 25/06/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur | du 21/05/2025 au 03/07/2025 | publié par l'Assemblée | |
| NUME | du 20/03/2024 au 28/03/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique | du 19/03/2024 au 11/04/2024 | publié par l'Assemblée | |
| RESTHUM | du 06/12/2023 au 08/12/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques | du 29/11/2023 au 19/12/2023 | publié par l'Assemblée | |
| CS numérique | du 05/10/2023 au 22/05/2024 | publié par l'Assemblée | |
| CS numérique | du 05/10/2023 au 22/05/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport | depuis le 04/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| SPOL | du 06/07/2023 au 07/07/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 | du 05/07/2023 au 14/07/2023 | publié par l'Assemblée | |
| CS numérique | du 06/06/2023 au 02/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| CS numérique | du 01/06/2023 au 06/06/2023 | publié par l'Assemblée | |
| CS numérique | du 01/06/2023 au 02/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| CE Tiktok | du 01/03/2023 au 05/07/2023 | publié par l'Assemblée | |
| commission des affaires européennes | du 06/07/2022 au 04/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| BIENCULT | du 11/03/2021 au 24/03/2021 | publié par l'Assemblée | |
| RECHERCH | du 15/02/2021 au 11/03/2021 | publié par l'Assemblée | |
| BIENCULT | depuis le 19/11/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal | du 13/11/2020 au 18/12/2020 | publié par l'Assemblée | |
| RECHERCH | depuis le 09/11/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur | du 04/11/2020 au 21/11/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale sur la bioéthique | du 07/10/2020 au 03/08/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport | du 07/10/2020 au 02/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale sur la bioéthique | du 07/10/2020 au 03/08/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport | du 06/10/2020 au 07/10/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet | du 18/12/2019 au 14/05/2020 | publié par l'Assemblée | |
| HAINE | du 18/12/2019 au 10/01/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique | du 24/07/2019 au 17/10/2019 | publié par l'Assemblée | |
| MUSIQUE | du 24/07/2019 au 15/09/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet | du 28/05/2019 au 17/07/2019 | publié par l'Assemblée | |
| NOTREDAME | du 28/05/2019 au 06/06/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d'enquête sur la souveraineté numérique | du 10/04/2019 au 05/10/2019 | publié par l'Assemblée | |
| pjl suppression surtranspositions directives droit français | du 10/10/2018 au 13/11/2018 | publié par l'Assemblée | |
| CS suppression surtranspositions directives droit français | du 10/10/2018 au 13/11/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur la proposition de loi organique relative à la lutte contre la manipulation de l'information | du 25/09/2018 au 21/11/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information | du 25/09/2018 au 21/11/2018 | publié par l'Assemblée | |
| INFORMATION | du 25/09/2018 au 28/09/2018 | publié par l'Assemblée | |
| MANIPULATION | du 25/09/2018 au 28/09/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les établissements d'enseignement scolaire | du 16/07/2018 au 31/07/2018 | publié par l'Assemblée | |
| PORTABLE | du 16/07/2018 au 20/07/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants | du 12/02/2018 au 16/02/2018 | publié par l'Assemblée | |
| ORIENTATION | du 07/02/2018 au 15/02/2018 | publié par l'Assemblée | |
| PARIS | du 01/12/2017 au 08/12/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense | du 30/11/2017 au 19/12/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport | du 05/10/2017 au 06/10/2020 | publié par l'Assemblée | |
| commission des affaires européennes | du 05/10/2017 au 07/10/2020 | publié par l'Assemblée | |
| commission de la culture | du 05/10/2017 au 02/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Aucune | du 02/10/2017 au 04/10/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) | depuis le 27/12/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques | depuis le 02/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) | du 02/10/2023 au 27/12/2023 | publié par l'Assemblée | |
| MI Influences étatiques | du 30/06/2021 au 30/09/2021 | publié par l'Assemblée | |
| HARCEL | du 12/05/2021 au 23/09/2021 | publié par l'Assemblée | |
| MI Conditions de la vie étudiante | du 17/02/2021 au 07/07/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) | du 01/02/2021 au 02/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| MI Illectronisme et inclusion numérique | du 04/03/2020 au 18/09/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques | du 09/11/2017 au 02/10/2023 | publié par l'Assemblée |
L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.
Ce que cette fiche ne dit pas
Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.
Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.
Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.