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Jean-Jacques Lozach
Mandats
| Mandat | Fonction | Où | Période | Président en fonction |
|---|---|---|---|---|
| Conseiller départemental | — | canton Bourganeufdépartement Creuse | depuis le 01/07/2021 | — |
| Sénateur | — | département Creuse | depuis le 01/10/2020 | — |
| Sénateur | SENATEUR | non publié par la source | du 01/10/2014 au 01/10/2020 | — |
| Sénateur | SENATEUR | non publié par la source | du 01/10/2008 au 01/10/2014 | — |
Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.
4 406 positions exprimées
Cette répartition porte sur les positions exprimées. Elle ne mesure ni une ligne politique ni une proximité : un vote contre peut viser le véhicule législatif, le calendrier, ou un texte concurrent préféré. « Non-votant » n'est pas une position politique : c'est une donnée manquante, et elle n'entre dans aucun calcul.
DENOMINATEUR_NON_BORNE
Comment a-t-il voté
60 scrutins affichés sur 4 406 positions exprimées : la liste est bornée, et la troncature est visible plutôt que silencieuse.
Le filtre est purement local : aucune requête, le site reste statique. Il ne porte que sur les scrutins affichés ci-dessus, pas sur l'ensemble des positions exprimées.
Appartenances déclarées (37)
| Organisation | Nature | Période | Comment on le sait |
|---|---|---|---|
| Socialiste, Écologiste et Républicain | groupe parlementaire | depuis le 01/10/2008 | publié par l'Assemblée |
| Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport | depuis le 04/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| EHAI | du 20/06/2023 au 21/06/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne | du 14/06/2023 au 30/06/2023 | publié par l'Assemblée | |
| JOPA | du 04/04/2023 au 05/04/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions | du 29/03/2023 au 13/04/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel | du 20/01/2022 au 25/02/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 | du 18/07/2019 au 26/07/2019 | publié par l'Assemblée | |
| AGENCESPORT | du 17/07/2019 au 25/07/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les établissements d'enseignement scolaire | du 16/07/2018 au 31/07/2018 | publié par l'Assemblée | |
| PORTABLE | du 16/07/2018 au 20/07/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 | du 16/02/2018 au 16/03/2018 | publié par l'Assemblée | |
| JO2024 | du 07/02/2018 au 22/02/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport | du 04/10/2017 au 02/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté » | du 07/07/2016 au 13/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté » | du 07/07/2016 au 13/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe de travail préfigurant commission spéciale Egalité et citoyenneté | du 22/06/2016 au 08/07/2016 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe de travail préfigurant commission spéciale Egalité et citoyenneté | du 22/06/2016 au 08/07/2016 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage | du 26/02/2013 au 20/07/2013 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à faciliter l'organisation des manifestations sportives et culturelles | du 22/02/2012 au 02/03/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à faciliter l'organisation des manifestations sportives et culturelles | du 21/02/2012 au 02/03/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle | du 26/01/2012 au 23/02/2012 | publié par l'Assemblée | |
| commission des affaires européennes | du 01/10/2011 au 09/10/2014 | publié par l'Assemblée | |
| commission de la culture | du 07/10/2008 au 02/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport | du 07/10/2008 au 04/10/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Aucune | du 01/10/2008 au 07/10/2008 | publié par l'Assemblée | |
| Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation | depuis le 17/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Délégation sénatoriale à la prospective | depuis le 20/10/2020 | publié par l'Assemblée | |
| MI Fonctionnement fédérations sportives | du 04/03/2020 au 09/09/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Délégation sénatoriale à la prospective | depuis le 26/10/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Délégation sénatoriale à la prospective | du 18/10/2017 au 26/10/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Délégation sénatoriale à la prospective | depuis le 05/11/2014 | publié par l'Assemblée | |
| Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques | du 10/12/2013 au 01/10/2014 | publié par l'Assemblée | |
| Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales | du 02/10/2013 au 02/05/2014 | publié par l'Assemblée | |
| Suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la contribution économique territoriale | du 28/06/2011 au 02/10/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Délégation sénatoriale à la prospective | du 23/09/2009 au 30/11/2011 | publié par l'Assemblée | |
| Délégation parlementaire pour la planification | du 04/11/2008 au 26/06/2009 | publié par l'Assemblée |
L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.
Ce que cette fiche ne dit pas
Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.
Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.
Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.