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Maire — Oursel-Maison
Alain Vasselle
Mandats
| Mandat | Fonction | Où | Période | Président en fonction |
|---|---|---|---|---|
| Maire | — | commune Oursel-Maisonintercommunalité CC de l'Oise Picardedépartement Oise | depuis le 20/03/2026 | — |
| Sénateur | SENATEUR | non publié par la source | du 08/01/2015 au 02/10/2017 | — |
| Sénateur | SENATEUR | non publié par la source | du 01/10/2001 au 01/10/2011 | — |
Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.
1 819 positions exprimées
744 pour
1 054 contre
21 abstentions
14 non-votants
Cette répartition porte sur les positions exprimées. Elle ne mesure ni une ligne politique ni une proximité : un vote contre peut viser le véhicule législatif, le calendrier, ou un texte concurrent préféré. « Non-votant » n'est pas une position politique : c'est une donnée manquante, et elle n'entre dans aucun calcul.
Taux de participation : non calculé
Le calculer exige de connaître le nombre de scrutins
tenus pendant les mandats effectifs de cette personne, en excluant toute
période de fonction gouvernementale — un ministre ne vote pas. Ce dénominateur n'est pas
encore dérivé, et le rapporter au total de la législature produirait un score d'assiduité
faux.
Raison de l'absence :
DENOMINATEUR_NON_BORNE
Comment a-t-il voté
60 scrutins affichés sur 1 819 positions exprimées : la liste est bornée, et la troncature est visible plutôt que silencieuse.
Le filtre est purement local : aucune requête, le site reste statique. Il ne porte que sur les scrutins affichés ci-dessus, pas sur l'ensemble des positions exprimées.
Appartenances déclarées (52)
| Organisation | Nature | Période | Comment on le sait |
|---|---|---|---|
| Les Républicains | groupe parlementaire | du 09/01/2015 au 02/10/2017 | publié par l'Assemblée |
| Les Républicains | groupe parlementaire | du 11/12/2002 au 01/10/2011 | publié par l'Assemblée |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1561 du 21 novembre 2016 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la collectivité de Corse, n° 2016-1562 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures institutionnelles relatives à la collectivité de Corse et n° 2016-1563 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures électorales applicables en Corse | du 09/02/2017 au 15/02/2017 | publié par l'Assemblée | |
| COLLCORSE | du 08/02/2017 au 15/02/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain | du 20/12/2016 au 23/12/2016 | publié par l'Assemblée | |
| STATUT | du 15/12/2016 au 22/12/2016 | publié par l'Assemblée | |
| CE Atteintes à la biodiversité sur grands projets d'infrastructures | du 22/11/2016 au 13/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre | du 19/10/2016 au 04/11/2016 | publié par l'Assemblée | |
| VIGILANCE | du 19/10/2016 au 03/11/2016 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté » | du 07/07/2016 au 13/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté » | du 07/07/2016 au 13/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe de travail préfigurant commission spéciale Egalité et citoyenneté | du 28/06/2016 au 08/07/2016 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe de travail préfigurant commission spéciale Egalité et citoyenneté | du 22/06/2016 au 08/07/2016 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe de travail préfigurant commission spéciale Egalité et citoyenneté | du 22/06/2016 au 28/06/2016 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires | du 29/03/2016 au 31/03/2016 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires | du 02/03/2016 au 31/03/2016 | publié par l'Assemblée | |
| DEONTOLOGIE | du 02/03/2016 au 02/10/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale | du 12/10/2015 au 02/10/2017 | publié par l'Assemblée | |
| commission des lois | du 12/10/2015 au 02/10/2017 | publié par l'Assemblée | |
| commission des affaires européennes | du 12/10/2015 au 02/10/2017 | publié par l'Assemblée | |
| commission de la culture | du 14/01/2015 au 12/10/2015 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport | du 14/01/2015 au 12/10/2015 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 | du 07/07/2011 au 26/07/2011 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 | du 06/07/2011 au 26/07/2011 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 | du 18/11/2010 au 26/11/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 | du 17/11/2010 au 26/11/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme des retraites | du 22/10/2010 au 29/10/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale | du 20/10/2010 au 28/10/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale | du 19/10/2010 au 28/10/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v | du 17/02/2010 au 06/08/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 | du 18/11/2009 au 13/01/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 | du 16/11/2009 au 13/01/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires sociales | du 08/07/2009 au 01/10/2011 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires | du 10/06/2009 au 02/07/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale sur le crédit à la consommation et la lutte contre le surendettement | du 29/04/2009 au 01/07/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale sur le crédit à la consommation | du 29/04/2009 au 01/07/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 | du 25/11/2008 au 09/12/2008 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 | du 21/11/2008 au 09/12/2008 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de progammation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 | du 13/11/2008 au 11/02/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 | du 20/11/2007 au 24/11/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 | du 16/11/2007 au 24/11/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi en faveur du travail de l'emploi et du pouvoir d'achat | du 30/07/2007 au 01/08/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires sociales | du 03/10/2001 au 08/07/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur un revenu de base en France | du 18/05/2016 au 15/10/2016 | publié par l'Assemblée | |
| Délégation sénatoriale à la prospective | du 24/09/2015 au 02/10/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Mission commune d'information sur le Médiator | du 11/01/2011 au 01/10/2011 | publié par l'Assemblée | |
| Mission commune d'information "Dépendance" | du 05/12/2007 au 26/01/2011 | publié par l'Assemblée | |
| Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé | du 26/07/2007 au 16/06/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques | du 13/10/2004 au 01/10/2011 | publié par l'Assemblée | |
| Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé | du 10/04/2003 au 26/07/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé | du 21/01/2003 au 26/07/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire | du 10/09/2001 au 26/06/2009 | publié par l'Assemblée |
L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.
Ce que cette fiche ne dit pas
Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.
Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.
Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.