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Conseiller municipal — Ayssènes

Alain Marc

Mandats

MandatFonctionOùPériode Président en fonction
Conseiller municipal — commune Ayssènesintercommunalité CC de la Muse et des Raspes du Tarndépartement Aveyron depuis le 15/03/2026 —
Député membre circonscription 3e circonscriptiondépartement Aveyron du 20/06/2012 au 01/10/2014 —
Sénateur — non publié par la source du 17/06/2012 au 30/10/2026 —
Député membre circonscription 3e circonscriptiondépartement Aveyron du 20/06/2007 au 20/06/2012 —

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

2 877 positions exprimées

1 278 pour 1 352 contre 247 abstentions 152 non-votants

Cette répartition porte sur les positions exprimées. Elle ne mesure ni une ligne politique ni une proximité : un vote contre peut viser le véhicule législatif, le calendrier, ou un texte concurrent préféré. « Non-votant » n'est pas une position politique : c'est une donnée manquante, et elle n'entre dans aucun calcul.

Taux de participation : non calculé Le calculer exige de connaître le nombre de scrutins tenus pendant les mandats effectifs de cette personne, en excluant toute période de fonction gouvernementale — un ministre ne vote pas. Ce dénominateur n'est pas encore dérivé, et le rapporter au total de la législature produirait un score d'assiduité faux. Raison de l'absence : DENOMINATEUR_NON_BORNE

Comment a-t-il voté

60 scrutins affichés sur 2 877 positions exprimées : la liste est bornée, et la troncature est visible plutôt que silencieuse.

DateObjetPositionRésultat
28/10/2026 Sur les amendements identiques n° 1 rectifié quinquies, présenté par Mme Annick Billon et plusieurs de ses collègues… Pour non publié
28/10/2026 Sur les amendements identiques n° 4 rectifié bis, présenté par Mme Laurence Muller-Bronn et plusieurs de ses collègues… Contre non publié
27/10/2026 Sur l’ensemble du projet de loi relatif à la réparation des dommages résultant de violences ou de dégradations commises… Pour non publié
27/10/2026 Sur l’amendement n° A-1, présenté par M. Olivier Bitz et M. David Margueritte au nom de la commission des lois, à… Pour non publié
27/10/2026 Sur les amendements identiques n° 6, présenté Contre non publié
27/10/2026 Sur l’amendement n° 79, présenté par Mme Edwige Diaz et les membres du groupe Union Nationale pour les Territoires, à… Contre non publié
27/10/2026 Sur l’amendement n° 75, présenté par Mme Edwige Diaz et les membres du groupe Union Nationale pour les Territoires… Contre non publié
27/10/2026 Sur les amendements identiques n° 50 rectifié sexies, présenté Pour non publié
27/10/2026 Sur les amendements identiques n° 3, présenté Contre non publié
26/10/2026 Sur l'ensemble du projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République Contre non publié
26/10/2026 Sur les amendements identiques n° 4, présenté par Mme Muriel Jourda au nom de la commission des lois, n° 16, présenté… Contre non publié
26/10/2026 Sur l’amendement n° 32 rectifié, présenté Contre non publié
26/10/2026 Sur l’amendement n° 24 rectifié, présenté Pour non publié
26/10/2026 Sur l’amendement n° 1, présenté par Mme Muriel Jourda au nom de la commission des lois, à l’article unique du projet de… Contre non publié
26/10/2026 Sur l’amendement n° 12, présenté par M. Frank Giletti et les membres du groupe Union Nationale pour les Territoires, à… Contre non publié
22/10/2026 Sur l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi simplifiant l'ouverture des débits de boissons en… Pour non publié
22/10/2026 Sur l’article 2 de la proposition de loi visant à garantir l'accès à un panier diversifié de denrées alimentaires… Contre non publié
22/10/2026 Sur l’article 1er de la proposition de loi visant à garantir l'accès à un panier diversifié de denrées alimentaires… Contre non publié
21/10/2026 Sur l’ensemble de la proposition de loi pour retrouver la confiance et l'équilibre dans les rapports locatifs Pour non publié
21/10/2026 Sur l’amendement n° 23, présenté par M. Ian Brossat et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et… Contre non publié
20/10/2026 Sur l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir l'information et la protection effective des victimes de… Pour non publié
20/10/2026 Sur l’amendement n° 20, présenté par Mme Michelle Gréaume et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et… Contre non publié
20/10/2026 Sur l'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique Pour non publié
20/10/2026 Sur les amendements identiques n° 19 rectifié, présenté Pour non publié
20/10/2026 Sur l’ensemble de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » Pour non publié
20/10/2026 Sur l’amendement n° 3, présenté par Mme Evelyne Corbière Naminzo et les membres du groupe Communiste Républicain… Contre non publié
20/10/2026 Sur l’amendement n° 2, présenté par Mme Evelyne Corbière Naminzo et les membres du groupe Communiste Républicain… Contre non publié
20/10/2026 Sur l’amendement n° 5, présenté par M. Victorin Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain… Contre non publié
20/10/2026 Sur l’article 1er de la proposition de loi portant abrogation du « code noir » Pour non publié
20/10/2026 Sur l’amendement n° 8, présenté par M. Victorin Lurel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, à… Contre non publié
20/10/2026 Sur l’amendement n° 1, présenté par Mme Evelyne Corbière Naminzo et les membres du groupe Communiste Républicain… Contre non publié
19/10/2026 Sur l’ensemble de la proposition de loi pour l'égalité d'accès aux soins des Ultramarins sur l'ensemble du territoire… Pour non publié
19/10/2026 Sur les amendements identiques n° 3, présenté Contre non publié
19/10/2026 Sur l’amendement n° 6 rectifié ter, présenté Pour non publié
19/10/2026 Sur les amendements identiques n° 2, présenté Contre non publié
19/10/2026 Sur l’article 1er de la proposition de loi pour l'égalité d'accès aux soins des Ultramarins sur l'ensemble du… Pour non publié
19/10/2026 Sur l’amendement n° 5 rectifié bis, présenté Pour non publié
19/10/2026 Sur l’amendement n° 4 rectifié bis, présenté Pour non publié
19/10/2026 Sur les amendements identiques n° 1, présenté Contre non publié
19/10/2026 Sur l’amendement n° 25, présenté par MM. Pierre Barros et Pascal Savoldelli, tendant à insérer un article additionnel… Contre non publié
19/10/2026 Sur l’amendement n° 44, présenté par le Gouvernement, à l'article 2 du projet de loi relatif à la proposition de loi… Pour non publié
19/10/2026 Sur l’ensemble de la proposition de loi portant reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d'Indochine et… Pour non publié
13/10/2026 Sur l’amendement n° 5, présenté par M. Bernard Jomier et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er de la proposition… Contre non publié
21/07/2026 Sur l'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles Pour non publié
21/07/2026 Sur l'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine Pour non publié
21/07/2026 Sur l'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la… Pour non publié
21/07/2026 Sur l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des… Pour non publié
21/07/2026 Sur l’ensemble de la proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel Pour non publié
09/07/2026 Sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif au… Pour non publié
09/07/2026 Sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire le projet de loi sur la justice criminelle et le… Pour non publié
07/07/2026 Sur les amendements identiques n° 3 rectifié ter, présenté Pour non publié
07/07/2026 Sur les amendements identiques n° 209 rectifié ter, présenté Pour non publié
07/07/2026 Sur les amendements identiques n° 114 rectifié, présenté Contre non publié
07/07/2026 Sur les amendements identiques n° 154 rectifié, présenté Non-votant non publié
07/07/2026 Sur la motion n° 57, présentée par Mme Marianne Margaté et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et… Non-votant non publié
07/07/2026 Sur la motion n° 2, présentée par Mme Christine Bonfanti-Dossat au nom de la commission des affaires sociales, tendant… Pour non publié
02/07/2026 Sur l’ensemble du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles Pour non publié
01/07/2026 Sur les amendements identiques n° 283 rectifié, présenté par Mme Nathalie Delattre et plusieurs de ses collègues, n°… Contre non publié
01/07/2026 Sur les amendements identiques n° 584 rectifié, présenté Contre non publié
30/06/2026 Sur les amendements identiques n° 392, présenté Contre non publié

Le filtre est purement local : aucune requête, le site reste statique. Il ne porte que sur les scrutins affichés ci-dessus, pas sur l'ensemble des positions exprimées.

Appartenances déclarées (102)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Commission des finances depuis le 06/10/2026 publié par l'Assemblée
commission des finances depuis le 06/10/2026 publié par l'Assemblée
Aucune du 01/10/2026 au 06/10/2026 publié par l'Assemblée
DSOL du 27/03/2025 au 03/04/2025 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte du 26/03/2025 au 09/04/2025 publié par l'Assemblée
CRIM du 10/04/2024 au 01/05/2024 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l’efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels du 10/04/2024 au 16/05/2024 publié par l'Assemblée
TEST du 03/04/2024 au 11/04/2024 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques du 03/04/2024 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
CIVI du 22/03/2024 au 28/03/2024 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels du 20/03/2024 au 09/04/2024 publié par l'Assemblée
SECT du 27/02/2024 au 29/02/2024 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux du 15/02/2024 au 15/03/2024 publié par l'Assemblée
JUST du 05/10/2023 au 07/10/2023 publié par l'Assemblée
PJLO du 05/10/2023 au 07/10/2023 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'ouverture, à la modernisation et à la responsabilité du corps judiciaire du 05/10/2023 au 12/10/2023 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 du 05/10/2023 au 12/10/2023 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale du 04/10/2023 au 01/10/2026 publié par l'Assemblée
commission des lois du 04/10/2023 au 01/10/2026 publié par l'Assemblée
Aucune du 02/10/2023 au 04/10/2023 publié par l'Assemblée
JUSTIPEN du 04/03/2021 au 10/03/2021 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale du 04/03/2021 au 02/04/2021 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale du 03/03/2021 au 02/04/2021 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale du 07/10/2020 au 02/10/2023 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale du 06/10/2020 au 07/10/2020 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête Etat des forces de sécurité intérieure du 17/01/2018 au 01/07/2018 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale du 05/10/2017 au 06/10/2020 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain du 20/12/2016 au 23/12/2016 publié par l'Assemblée
STATUT du 15/12/2016 au 22/12/2016 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs du 02/03/2016 au 24/03/2016 publié par l'Assemblée
MINEURS depuis le 02/03/2016 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'actualisation du droit des outre-mer du 16/09/2015 au 08/10/2015 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation du 27/01/2015 au 16/07/2015 publié par l'Assemblée
commission des lois du 08/10/2014 au 02/10/2023 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale du 08/10/2014 au 05/10/2017 publié par l'Assemblée
Aucune du 01/10/2014 au 08/10/2014 publié par l'Assemblée
commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre du 18/12/2012 au 20/12/2012 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 28/06/2012 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation du 01/07/2009 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales du 27/06/2007 au 01/07/2009 publié par l'Assemblée
MI Sécurité sociale écologique depuis le 23/11/2021 publié par l'Assemblée
Foncier du 25/09/2013 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Filière brassicole du 24/07/2013 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Chataigneraie du 15/07/2013 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Chasse et territoires du 03/04/2013 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Famille et adoption du 27/02/2013 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Trufficulture du 27/02/2013 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Artisanat et métiers d'art du 19/02/2013 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Energies du 19/02/2013 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Coopération et aide au développement du 14/02/2013 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Patrimoine du 06/02/2013 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Langue des signes du 05/02/2013 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Trufficulture du 01/02/2013 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Industries agro-alimentaires et filière agricole du 23/01/2013 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Langues régionales du 14/01/2013 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
France-Tchèque (République) du 18/12/2012 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Formation alternée en milieu rural du 18/12/2012 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
France-Kazakhstan du 27/11/2012 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
France-Serbie du 21/11/2012 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège du 17/10/2012 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
France-Serbie du 16/10/2012 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
France-Etats-Unis du 16/10/2012 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
France-Tchèque (République) du 16/10/2012 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
France-Kazakhstan du 16/10/2012 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Langue des signes du 01/07/2011 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Langue des signes du 15/06/2011 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Sports mécaniques du 16/12/2010 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Iles anglo-normandes du 06/10/2010 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Langues régionales du 11/03/2010 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume du Maroc du 14/01/2010 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Artisanat et métiers d'art du 16/07/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Châtaigneraie du 04/07/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Participation du public et gouvernance du 02/05/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Intégration des personnes fragilisées et handicapées du 16/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Professions de santé du 10/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Automobile du 26/03/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Chasse et territoires du 28/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Trufficulture du 11/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Elevage du 06/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Appellations d'origine du 29/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Pays émergents du 20/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Châtaigneraie du 18/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Montagne du 15/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Industries agro-alimentaires et filière agricole du 11/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Arts de la rue du 11/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Industrie aéronautique du 21/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Français de l'étranger du 20/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Pics pétroliers et gaziers du 20/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République du Mali du 16/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume d'Espagne du 05/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République italienne du 05/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Etats-Unis d'Amérique du 05/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République libanaise du 05/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège du 05/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Union Centristegroupe parlementaire depuis le 05/10/2026 publié par l'Assemblée
Les Indépendants - République et Territoiresgroupe parlementaire du 03/10/2017 au 01/10/2026 publié par l'Assemblée
Les Républicainsgroupe parlementaire du 07/10/2014 au 03/10/2017 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 16/01/2013 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 26/06/2012 au 28/11/2012 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 27/06/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Députés n'appartenant à aucun groupegroupe parlementaire du 20/06/2007 au 27/06/2007 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populaireparti du 01/12/2012 au 01/10/2014 déclaratif

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.