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Frédéric Marchand
Mandats
| Mandat | Fonction | Où | Période | Président en fonction |
|---|---|---|---|---|
| Sénateur | SENATEUR | non publié par la source | du 02/10/2017 au 02/10/2023 | — |
Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.
1 216 positions exprimées
Cette répartition porte sur les positions exprimées. Elle ne mesure ni une ligne politique ni une proximité : un vote contre peut viser le véhicule législatif, le calendrier, ou un texte concurrent préféré. « Non-votant » n'est pas une position politique : c'est une donnée manquante, et elle n'entre dans aucun calcul.
DENOMINATEUR_NON_BORNE
Comment a-t-il voté
60 scrutins affichés sur 1 216 positions exprimées : la liste est bornée, et la troncature est visible plutôt que silencieuse.
Le filtre est purement local : aucune requête, le site reste statique. Il ne porte que sur les scrutins affichés ci-dessus, pas sur l'ensemble des positions exprimées.
Appartenances déclarées (30)
| Organisation | Nature | Période | Comment on le sait |
|---|---|---|---|
| Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants | groupe parlementaire | du 03/10/2017 au 02/10/2023 | publié par l'Assemblée |
| PAPIER | du 28/03/2023 au 01/04/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier | du 22/03/2023 au 14/04/2023 | publié par l'Assemblée | |
| CZAN | du 01/02/2023 au 21/07/2023 | publié par l'Assemblée | |
| CS Zéro artificialisation nette | du 01/02/2023 au 21/07/2023 | publié par l'Assemblée | |
| CLIM | du 12/07/2021 au 14/07/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets | du 01/07/2021 au 21/07/2021 | publié par l'Assemblée | |
| PHYT | depuis le 29/10/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières | du 28/10/2020 au 05/11/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable | du 07/10/2020 au 02/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable | du 06/10/2020 au 07/10/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire | du 23/12/2019 au 12/02/2020 | publié par l'Assemblée | |
| GASPILLE | du 18/12/2019 au 10/01/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d'enquête sur l'incendie de l'usine Lubrizol | depuis le 16/10/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi l'orientation des mobilités | du 03/07/2019 au 20/11/2019 | publié par l'Assemblée | |
| MOBILITES | du 03/07/2019 au 12/07/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire | du 07/06/2018 au 15/06/2018 | publié par l'Assemblée | |
| PACTE | du 07/06/2018 au 13/06/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement | du 14/12/2017 au 16/02/2018 | publié par l'Assemblée | |
| ENVIRONNEMEN | du 31/10/2017 au 22/12/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable | du 05/10/2017 au 06/10/2020 | publié par l'Assemblée | |
| commission de l'aménagement du territoire et du développement durable | du 05/10/2017 au 02/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Aucune | du 02/10/2017 au 04/10/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) | du 10/10/2022 au 02/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| MI Enseignement agricole | du 03/02/2021 au 01/10/2021 | publié par l'Assemblée | |
| MI Gratuité des transports collectifs | du 06/03/2019 au 28/09/2019 | publié par l'Assemblée | |
| MI sur les enjeux de la filière sidérurgique | du 30/01/2019 au 13/07/2019 | publié par l'Assemblée | |
| MI Alstom et stratégie industrielle du pays | du 19/12/2017 au 07/06/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) | du 15/11/2017 au 10/10/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) | du 08/11/2017 au 02/10/2023 | publié par l'Assemblée |
L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.
Ce que cette fiche ne dit pas
Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.
Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.
Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.