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Vincent Thiébaut
HOR
Mandats
| Mandat | Fonction | Où | Période | Président en fonction |
|---|---|---|---|---|
| Député | — | circonscription 9e circonscriptiondépartement Bas-Rhin | depuis le 08/07/2024 | — |
| Député | membre | circonscription 9e circonscriptiondépartement Bas-Rhin | du 19/06/2022 au 10/06/2024 | — |
| Conseiller régional | — | région Grand Est | depuis le 02/07/2021 | — |
| Député | membre | circonscription 9e circonscriptiondépartement Bas-Rhin | du 18/06/2017 au 19/06/2022 | — |
Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.
899 positions exprimées
Cette répartition porte sur les positions exprimées. Elle ne mesure ni une ligne politique ni une proximité : un vote contre peut viser le véhicule législatif, le calendrier, ou un texte concurrent préféré. « Non-votant » n'est pas une position politique : c'est une donnée manquante, et elle n'entre dans aucun calcul.
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Comment a-t-il voté
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Appartenances déclarées (181)
| Organisation | Nature | Période | Comment on le sait |
|---|---|---|---|
| Horizons | parti | depuis le 03/12/2025 | déclaratif |
| Horizons | parti | du 04/12/2024 au 03/12/2025 | déclaratif |
| Ensemble | parti | du 02/12/2022 au 10/06/2024 | déclaratif |
| La République en Marche | parti | du 01/12/2018 au 22/06/2022 | déclaratif |
| En marche ! | parti | du 01/12/2017 au 01/12/2018 | déclaratif |
| Non inscrit | groupe parlementaire | depuis le 08/07/2024 | publié par l'Assemblée |
| Horizons et apparentés | groupe parlementaire | du 29/06/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée |
| Non inscrit | groupe parlementaire | du 22/06/2022 au 29/06/2022 | publié par l'Assemblée |
| La République en Marche | groupe parlementaire | du 27/06/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée |
| Non inscrit | groupe parlementaire | du 21/06/2017 au 27/06/2017 | publié par l'Assemblée |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | depuis le 04/06/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | depuis le 04/06/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires sociales | du 30/05/2026 au 04/06/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 14/05/2026 au 30/05/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 14/05/2026 au 30/05/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires sociales | du 06/05/2026 au 14/05/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 09/04/2026 au 06/05/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 09/04/2026 au 06/05/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires économiques | du 08/04/2026 au 09/04/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 26/03/2026 au 08/04/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 26/03/2026 au 08/04/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 25/03/2026 au 26/03/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 02/10/2025 au 25/03/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse | depuis le 19/06/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes | du 26/03/2025 au 04/04/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 06/12/2024 au 25/03/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 06/12/2024 au 01/10/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires sociales | du 03/12/2024 au 06/12/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 27/11/2024 au 03/12/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 27/11/2024 au 03/12/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires sociales | du 26/11/2024 au 27/11/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 20/11/2024 au 26/11/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 20/11/2024 au 26/11/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires sociales | du 19/11/2024 au 20/11/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 04/10/2024 au 19/11/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 04/10/2024 au 19/11/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 02/10/2024 au 04/10/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 20/07/2024 au 02/10/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 20/07/2024 au 02/10/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 19/03/2024 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires sociales | du 14/03/2024 au 19/03/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 07/03/2024 au 14/03/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires sociales | du 05/03/2024 au 07/03/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 27/02/2024 au 05/03/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires sociales | du 14/02/2024 au 27/02/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP | du 29/11/2023 au 19/12/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains | du 02/11/2023 au 19/12/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 16/05/2023 au 14/02/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires étrangères | du 10/05/2023 au 16/05/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 30/06/2022 au 10/05/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets | du 07/07/2021 au 21/07/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières | du 22/10/2020 au 05/11/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique | du 16/10/2020 au 29/10/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique | du 13/09/2018 au 17/10/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 29/06/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France | du 18/02/2026 au 09/07/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France | du 10/02/2026 au 09/07/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d’information sur la territorialisation et le portage des politiques publiques en termes d’aménagement du territoire et de transition énergétique et écologique | du 09/07/2025 au 19/02/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d’information sur la territorialisation et le portage des politiques publiques en termes d’aménagement du territoire et de transition énergétique et écologique | du 11/06/2025 au 19/02/2026 | publié par l'Assemblée | |
| Handicap et inclusion | depuis le 29/04/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité | depuis le 08/04/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité | depuis le 18/03/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France | du 03/03/2025 au 11/07/2025 | publié par l'Assemblée | |
| France-Nouvelle-Zélande | depuis le 18/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| France-Asie centrale | depuis le 18/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| France-Allemagne | depuis le 18/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Forêt et filière bois | depuis le 18/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Économie, sécurité et souveraineté numériques | depuis le 18/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| France-Norvège | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| France-Suisse | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| France-Allemagne | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| France-Chine | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| France-Etats-Unis | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| France-Vietnam | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| France-Asie centrale | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| France-Canada | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Filière brassicole | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Aéronautique et espace | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Réseaux sociaux | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Langues et cultures régionales | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Logement et écoconstruction | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Industries de défense | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études à vocation internationale Taïwan | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Économie, sécurité et souveraineté numériques | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| France-Québec | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| France-Nouvelle-Zélande | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| France-Finlande | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Forêt et filière bois | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Handicap et inclusion | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Gestion des déchets, économie circulaire et économie verte | depuis le 10/02/2025 | publié par l'Assemblée | |
| Commission départementale de coopération intercommunale | depuis le 06/12/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Conseil d’orientation des infrastructures | depuis le 06/11/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir | du 19/07/2023 au 14/12/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir | du 11/07/2023 au 14/12/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte | du 28/06/2023 au 12/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d’information commune sur la rénovation énergétique des bâtiments | du 14/04/2023 au 05/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Forêt et filière bois | du 15/03/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Enjeux frontaliers et transfrontaliers | du 28/02/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Lettonie | du 16/02/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Économie, sécurité et souveraineté numériques | du 15/02/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Économie, sécurité et souveraineté numériques | du 15/02/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Forêt et filière bois | du 15/02/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Filière brassicole | du 07/02/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Gestion des déchets, économie circulaire et économie verte | du 07/02/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Langues et cultures régionales | du 07/02/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises | du 07/02/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Handicap et inclusion | du 07/02/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Énergies durables et hydrogène | du 07/02/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Ruralité | du 03/02/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Chasse et pêche | du 01/02/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Cameroun | du 22/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Allemagne | du 22/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Laos | du 22/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Allemagne | du 15/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Andorre | du 15/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Québec | du 15/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Suisse | du 15/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise | du 15/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Laos | du 15/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études à vocation internationale France-Syrie | du 15/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Cameroun | du 15/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Chine | du 15/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Hongrie | du 15/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Côte d'Ivoire | du 15/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Etats-Unis | du 15/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Nouvelle-Zélande | du 15/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Lettonie | du 15/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Malte | du 15/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie | du 21/10/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d’information sur l’adaptation au changement climatique de la politique forestière et la restauration des milieux forestiers | du 20/09/2022 au 03/05/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d’information sur l’adaptation au changement climatique de la politique forestière et la restauration des milieux forestiers | du 03/08/2022 au 03/05/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences | du 19/02/2021 au 16/07/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets | du 14/02/2021 au 23/08/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Énergies vertes | du 14/12/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique | du 27/07/2020 au 29/10/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l’épidémie de covid-19 | du 09/05/2020 au 11/06/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur la rénovation thermique des bâtiments | du 04/03/2020 au 11/02/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim | du 04/02/2020 au 07/10/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim | du 29/01/2020 au 07/10/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite | du 27/01/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur la concrétisation des lois | du 02/10/2019 au 21/07/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau | du 02/10/2019 au 05/06/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur la concrétisation des lois | du 11/09/2019 au 21/07/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Air et santé : Impact sur la santé de la qualité de l'air intérieur et extérieur | du 15/05/2019 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission départementale de coopération intercommunale | du 14/03/2019 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique | du 07/03/2019 au 26/07/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique | du 05/03/2019 au 26/07/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur les agrocarburants | du 18/07/2018 au 23/01/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information commune sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine | du 12/06/2018 au 19/09/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information commune sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine | du 19/04/2018 au 13/06/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information commune sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine | du 19/04/2018 au 19/09/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Cybersécurité et souveraineté numérique | du 04/04/2018 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Internet et société numérique | du 04/04/2018 au 16/01/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois | du 04/04/2018 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Filière brassicole | du 27/03/2018 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Langues et cultures régionales | du 21/03/2018 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Internet et société numérique | du 21/03/2018 au 16/01/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels | du 08/03/2018 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Filière brassicole | du 06/03/2018 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois | du 05/03/2018 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Langues et cultures régionales | du 27/02/2018 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Éco-construction | du 27/02/2018 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Cybersécurité et souveraineté numérique | du 27/02/2018 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Économie numérique de la donnée, de la connaissance et de l'intelligence artificielle | du 21/02/2018 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| France-Bielorussie | du 30/01/2018 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales | du 10/01/2018 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| France-Cameroun | du 21/11/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| France-Andorre | du 15/11/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires | du 08/11/2017 au 01/06/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Conseil supérieur de la forêt et du bois | du 02/11/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques | du 18/10/2017 au 01/11/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur la ressource en eau | du 18/10/2017 au 22/06/2018 | publié par l'Assemblée | |
| France-Cameroun | du 17/10/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| France-Allemagne | du 13/10/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord | du 13/10/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| France-Andorre | du 13/10/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| France-Nouvelle-Zélande | du 13/10/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| France-Iran | du 13/10/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| France-Bielorussie | du 13/10/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée |
L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.
Ce que cette fiche ne dit pas
Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.
Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.
Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.