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Sénateur

Roger Besse

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Sénateur SENATEUR non publié par la source du 01/10/1998 au 01/10/2008

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

277 positions exprimées

109 pour 168 contre 0 abstentions 0 non-votant

Cette répartition porte sur les positions exprimées. Elle ne mesure ni une ligne politique ni une proximité : un vote contre peut viser le véhicule législatif, le calendrier, ou un texte concurrent préféré. « Non-votant » n'est pas une position politique : c'est une donnée manquante, et elle n'entre dans aucun calcul.

Taux de participation : non calculé Le calculer exige de connaître le nombre de scrutins tenus pendant les mandats effectifs de cette personne, en excluant toute période de fonction gouvernementale — un ministre ne vote pas. Ce dénominateur n'est pas encore dérivé, et le rapporter au total de la législature produirait un score d'assiduité faux. Raison de l'absence : DENOMINATEUR_NON_BORNE

Comment a-t-il voté

60 scrutins affichés sur 277 positions exprimées : la liste est bornée, et la troncature est visible plutôt que silencieuse.

DateObjetPositionRésultat
22/09/2008 Sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en Afghanistan Pour non publié
23/07/2008 Sur l'ensemble du projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 dans la rédaction du… Pour non publié
22/07/2008 Sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, portant rénovation de la… Pour non publié
18/07/2008 Sur l'amendement n° 82, présenté par M. Jean-Pierre Godefroy, Mmes Christiane Demontès, Gisèle Printz et les membres du… Contre non publié
17/07/2008 Sur l'amendement n° 64, présenté par M. Jean-Pierre Godefroy, Mmes Christiane Demontès, Gisèle Printz et les membres du… Contre non publié
17/07/2008 Sur la motion n° 60, présentée par Mme Gisèle Printz, M. Jean-Pierre Godefroy, Mme Christiane Demontès et les membres… Contre non publié
17/07/2008 Sur la motion n° 283, présentée par Mme Annie David, MM. Guy Fischer, François Autain et les membres du groupe… Contre non publié
16/07/2008 Sur l'ensemble du projet de loi constitutionnelle, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième… Pour non publié
16/07/2008 Sur l'amendement n° 62, présenté par Mmes Nicole Borvo Cohen-Seat, Éliane Assassi, Josiane Mathon-Poinat et les membres… Contre non publié
16/07/2008 Sur l'amendement n° 110, présenté par MM. Bernard Frimat, Robert Badinter, Jean-Pierre Bel et les membres du groupe… Contre non publié
15/07/2008 Sur l'amendement n° 14 présenté par Mmes Alima Boumediene-Thiery, Marie-Christine Blandin, Dominique Voynet et… Contre non publié
15/07/2008 Sur l'amendement n° 93, présenté par MM. Bernard Frimat, Robert Badinter, Jean-Pierre Bel et les membres du groupe… Contre non publié
15/07/2008 Sur la motion n° 92, présentée par M. Jean-Pierre Sueur et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés… Contre non publié
15/07/2008 Sur la motion n° 146, présentée par Mmes Nicole Borvo Cohen-Seat, Éliane Assassi, Josiane Mathon-Poinat et les membres… Contre non publié
10/07/2008 Sur l'amendement n° 368, présenté par Mme Bariza Khiari, MM. Marc Massion, Bernard Angels et les membres du groupe… Contre non publié
08/07/2008 Sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de règlement des comptes… Pour non publié
07/07/2008 Sur l'article 21 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de modernisation de… Pour non publié
04/07/2008 Sur le sous-amendement n° 1074 présenté par Mmes Odette Terrade, Marie-France Beaufils et les membres du groupe… Contre non publié
04/07/2008 Sur le sous-amendement n° 1077, présenté par MM. Daniel Raoul, Jean-Marc Pastor et les membres du groupe socialiste, à… Contre non publié
04/07/2008 Sur l'amendement n° 678 rectifié, présenté Contre non publié
03/07/2008 Sur l'amendement n° 379 rectifié, présenté Contre non publié
03/07/2008 Sur l'amendement n° 571, présenté par M. Thierry Repentin, Mmes Nicole Bricq, Christiane Demontès et les membres du… Contre non publié
03/07/2008 Sur l'amendement n° 476, présenté par MM. Jack Ralite, Ivan Renar, Mme Marie-France Beaufils et les membres du groupe… Contre non publié
03/07/2008 Sur l'amendement n° 535, présenté par Mmes Odette Terrade, Marie-France Beaufils et les membres du groupe communiste… Contre non publié
02/07/2008 Sur les quatre amendements n° 330, n° 499, n° 645 et n° 967, à l'article 12 du projet de loi, adopté par l'Assemblée… Pour non publié
02/07/2008 Sur l'amendement n° 294, présenté par M. Jean-Paul Virapoullé et sur l'amendement n° 655, présenté Contre non publié
01/07/2008 Sur l'amendement n° 326, présenté par M. Jean-Pierre Godefroy, Mme Christiane Demontès, M. Daniel Raoul et les membres… Contre non publié
01/07/2008 Sur l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de modernisation de… Pour non publié
01/07/2008 Sur l'amendement n° 325 présenté par M. Jean-Pierre Godefroy, Mme Christiane Demontès, M. Daniel Raoul et les membres… Contre non publié
01/07/2008 Sur la motion n° 953 présentée par Mmes Nicole Borvo Cohen-Seat, Marie-France Beaufils, Odette Terrade et les membres… Contre non publié
26/06/2008 Sur l'article 8 du projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires… Pour non publié
26/06/2008 Sur l'article 4 du projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires… Pour non publié
26/06/2008 Sur l'article 2 du projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires… Pour non publié
24/06/2008 Sur l'ensemble du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, de modernisation des institutions… Pour non publié
24/06/2008 Sur l'amendement n° 73 rectifié bis présenté Contre non publié
23/06/2008 Sur les cinq amendements n° 133, n° 142, n° 292 rectifié, n° 396 rectifié et n° 493, à l'article 33 du projet de loi… Pour non publié
23/06/2008 Sur le sous-amendement n° 514, présenté Contre non publié
23/06/2008 Sur l'amendement n° 204, présenté par Mmes Nicole Borvo Cohen-Seat, Eliane Assassi, Josiane Mathon-Poinat et les… Contre non publié
20/06/2008 Sur l'amendement n° 450, présenté par MM. Bernard Frimat, Thierry Repentin, Robert Badinter et les membres du groupe… Contre non publié
20/06/2008 Sur l'amendement n° 103 rectifié, présenté Pour non publié
20/06/2008 Sur l'amendement n° 11 rectifié bis, présenté Contre non publié
20/06/2008 Sur l'amendement n° 179, présenté par Mmes Nicole Borvo Cohen-Seat, Eliane Assassi, Josiane Mathon-Poinat et les… Contre non publié
20/06/2008 Sur l'amendement n° 178, présenté par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat et les membres du groupe communiste républicain et… Contre non publié
20/06/2008 Sur l'amendement n° 175, présenté par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat et les membres du groupe communiste républicain et… Contre non publié
19/06/2008 Sur l'amendement n° 48 rectifié bis, présenté Contre non publié
19/06/2008 Sur l'amendement n° 146, présenté par M. Jean Arthuis, l'amendement n° 200, présenté Contre non publié
19/06/2008 Sur l'amendement n° 424 rectifié, présenté Contre non publié
19/06/2008 Sur l'amendement n° 423 rectifié, présenté Contre non publié
18/06/2008 Sur l'amendement n° 420, présenté par MM. Bernard Frimat, Robert Badinter, Jean Pierre Bel et les membres du groupe… Contre non publié
18/06/2008 Sur les six amendements tendant à supprimer l'article 1A du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée… Pour non publié
18/06/2008 Sur l'amendement n° 96, présenté par M. Jean-Jacques Hyest,au nom de la commission des Lois, à l'article 1er du projet… Pour non publié
18/06/2008 Sur l'amendement n° 239 rectifié, présenté Contre non publié
17/06/2008 Sur la motion n° 1 rectifiée, présentée Contre non publié
17/06/2008 Sur la motion n° 2, présentée par Mmes Nicole Borvo Cohen-Seat, Éliane Assassi, Josiane Mathon-Poinat et les membres du… Contre non publié
10/06/2008 Sur le sous-amendement n° 62 présenté par M. Robert Badinter et les membres du groupe socialiste et apparentés à… Contre non publié
04/06/2008 Sur la motion n° 1, présentée par M. Jean-René Lecerf, au nom de la commission des Lois, tendant à opposer la question… Pour non publié
22/05/2008 Sur les conclusions de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur le projet de loi relatif aux… Pour non publié
20/05/2008 Sur la motion n° 18 rectifié, présentée Contre non publié
15/05/2008 Sur l'ensemble du projet de loi organique, modifié par l'Assemblée nationale, relatif aux archives du Conseil… Pour non publié
07/05/2008 Sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, portant modernisation du… Pour non publié

Le filtre est purement local : aucune requête, le site reste statique. Il ne porte que sur les scrutins affichés ci-dessus, pas sur l'ensemble des positions exprimées.

Appartenances déclarées (3)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Les Républicainsgroupe parlementaire du 11/12/2002 au 01/10/2008 publié par l'Assemblée
Commission des finances du 03/10/2001 au 01/10/2008 publié par l'Assemblée
Délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire du 10/09/2001 au 01/10/2008 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.