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AccueilAssemblée nationaleXavier Roseren

Député — 6e circonscription

Xavier Roseren

HOR

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Député circonscription 6e circonscriptiondépartement Haute-Savoie depuis le 08/07/2024
Député membre circonscription 6e circonscriptiondépartement Haute-Savoie du 19/06/2022 au 10/06/2024
Député membre circonscription 6e circonscriptiondépartement Haute-Savoie du 18/06/2017 au 19/06/2022

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

906 positions exprimées

298 pour 590 contre 18 abstentions 0 non-votant

Cette répartition porte sur les positions exprimées. Elle ne mesure ni une ligne politique ni une proximité : un vote contre peut viser le véhicule législatif, le calendrier, ou un texte concurrent préféré. « Non-votant » n'est pas une position politique : c'est une donnée manquante, et elle n'entre dans aucun calcul.

Taux de participation : non calculé Le calculer exige de connaître le nombre de scrutins tenus pendant les mandats effectifs de cette personne, en excluant toute période de fonction gouvernementale — un ministre ne vote pas. Ce dénominateur n'est pas encore dérivé, et le rapporter au total de la législature produirait un score d'assiduité faux. Raison de l'absence : DENOMINATEUR_NON_BORNE

Comment a-t-il voté

60 scrutins affichés sur 906 positions exprimées : la liste est bornée, et la troncature est visible plutôt que silencieuse.

DateObjetPositionRésultat
21/07/2026 L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État… Pour adopté
21/07/2026 L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la… Pour adopté
21/07/2026 L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des… Pour adopté
21/07/2026 L'ensemble du projet de loi relatif à la protection des enfants (première lecture) Pour adopté
21/07/2026 L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 (supprimé) du projet de loi relatif à la protection… Pour adopté
21/07/2026 Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11… Pour adopté
20/07/2026 L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles… Pour adopté
20/07/2026 L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles… Pour adopté
20/07/2026 La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit… Pour adopté
20/07/2026 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'urgence pour la protection et la… Contre rejeté
20/07/2026 L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire) Pour adopté
20/07/2026 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et… Contre rejeté
20/07/2026 L'ensemble de la proposition de loi visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies… Pour adopté
20/07/2026 L'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel… Pour adopté
15/07/2026 L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (lecture définitive) Pour adopté
15/07/2026 L'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la… Pour adopté
15/07/2026 L'amendement n° 1 du Gouvernement après l'article 6 quater du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux… Pour adopté
08/07/2026 L'ensemble du projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles… Pour adopté
08/07/2026 L'ensemble du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes… Pour adopté
08/07/2026 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi organique relatif au renforcement des… Contre rejeté
08/07/2026 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi sur la justice criminelle et le respect… Contre rejeté
07/07/2026 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates… Contre rejeté
07/07/2026 L'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de… Pour adopté
07/07/2026 L'amendement n° 38 de M. Eskenazi au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime… Contre rejeté
07/07/2026 L'amendement n° 37 de Mme Hadizadeh au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime… Contre rejeté
07/07/2026 L'amendement n° 32 de M. Amirshahi au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime… Contre rejeté
07/07/2026 L'amendement n° 16 de M. Bompard au titre de la proposition de loi visant à reconnaître une présomption de légitime… Contre rejeté
07/07/2026 La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au-delà de vingt heures… Pour adopté
01/07/2026 L'ensemble du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses… Pour adopté
30/06/2026 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi organique relatif au renforcement des… Contre rejeté
30/06/2026 L'ensemble de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (nouvelle lecture) Pour adopté
23/06/2026 L'ensemble du projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République (première lecture) Pour adopté
17/06/2026 L'ensemble de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour… Pour adopté
17/06/2026 L'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics… Pour adopté
16/06/2026 L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des… Pour adopté
16/06/2026 L'amendement n° 1 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative… Pour adopté
16/06/2026 L'amendement n° 2 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative… Pour adopté
16/06/2026 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité… Contre rejeté
02/06/2026 L'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints… Pour adopté
02/06/2026 L'article 9 de la proposition de loi visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants… Pour adopté
02/06/2026 L'article 6 bis de la proposition de loi visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants… Pour adopté
02/06/2026 L'article 6 de la proposition de loi visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants… Pour adopté
02/06/2026 L'article 5 de la proposition de loi visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants… Pour adopté
02/06/2026 L'article 4 bis de la proposition de loi visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants… Pour adopté
02/06/2026 L'article 4 de la proposition de loi visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants… Pour adopté
02/06/2026 L'amendement n° 12 de Mme Amiot et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi visant à… Contre rejeté
02/06/2026 L'article 2 bis de la proposition de loi visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants… Pour adopté
02/06/2026 L'ensemble du projet de loi portant transposition de l'avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d'accord du 10… Pour adopté
02/06/2026 L'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture) Pour adopté
29/05/2026 L'amendement n° 1000 (rect.) de M. Potier à l'article 9 bis du projet de loi d'urgence pour la protection et la… Contre adopté
29/05/2026 L'amendement n° 751 de M. Roseren à l'article 9 bis du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté… Pour rejeté
29/05/2026 L'article 9 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (première lecture) Pour adopté
29/05/2026 L'amendement n° 2179 de M. Lecamp à l'article 9 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté… Contre adopté
29/05/2026 L'amendement n° 1811 de M. Biteau à l'article 9 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté… Contre rejeté
29/05/2026 L'amendement n° 595 de M. Bataille à l'article 9 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté… Contre rejeté
29/05/2026 L'amendement n° 465 de Mme Riotton à l'article 9 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté… Contre rejeté
29/05/2026 L'amendement n° 1799 de M. Biteau à l'article 9 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté… Contre rejeté
29/05/2026 L'amendement n° 1920 de Mme Manon Meunier à l'article 9 du projet de loi d'urgence pour la protection et la… Contre rejeté
29/05/2026 L'amendement n° 1414 de M. David Magnier à l'article 9 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté… Contre rejeté
29/05/2026 L'amendement n° 818 de Mme Manon Meunier à l'article 9 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté… Contre rejeté

Le filtre est purement local : aucune requête, le site reste statique. Il ne porte que sur les scrutins affichés ci-dessus, pas sur l'ensemble des positions exprimées.

Appartenances déclarées (122)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Horizonsparti depuis le 03/12/2025 déclaratif
Horizonsparti du 04/12/2024 au 03/12/2025 déclaratif
Ensembleparti du 02/12/2022 au 10/06/2024 déclaratif
La République en Marcheparti du 01/12/2018 au 22/06/2022 déclaratif
En marche !parti du 01/12/2017 au 01/12/2018 déclaratif
Non inscritgroupe parlementaire depuis le 08/07/2024 publié par l'Assemblée
Renaissancegroupe parlementaire du 29/06/2022 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Non inscritgroupe parlementaire du 22/06/2022 au 29/06/2022 publié par l'Assemblée
La République en Marchegroupe parlementaire du 27/06/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Non inscritgroupe parlementaire du 21/06/2017 au 27/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine du 15/07/2026 au 22/07/2026 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire depuis le 08/04/2026 publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères du 04/04/2026 au 08/04/2026 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 02/04/2026 au 04/04/2026 publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères du 31/03/2026 au 02/04/2026 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 20/07/2024 au 31/03/2026 publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire du 30/05/2024 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 29/05/2024 au 30/05/2024 publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire du 29/11/2023 au 29/05/2024 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République du 28/11/2023 au 29/11/2023 publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire du 15/06/2023 au 28/11/2023 publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales du 14/06/2023 au 15/06/2023 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 du 20/07/2022 au 04/08/2022 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes du 13/07/2022 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire du 30/06/2022 au 14/06/2023 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4) du 13/11/2020 au 25/11/2020 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 du 08/07/2020 au 24/07/2020 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (2) du 21/04/2020 au 27/04/2020 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés du 20/06/2019 au 12/07/2019 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017 du 09/11/2017 au 15/11/2017 publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire du 29/06/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur le coût réel des aides sociales et les effets de désincitation au travail engendrés par leur cumul depuis le 21/07/2026 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur le coût réel des aides sociales et les effets de désincitation au travail engendrés par leur cumul depuis le 20/07/2026 publié par l'Assemblée
Thermalisme depuis le 07/05/2025 publié par l'Assemblée
Mission d’information sur la transition des modèles des stations de montagne du 30/04/2025 au 18/12/2025 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique du 04/04/2025 au 16/04/2026 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique du 04/04/2025 au 16/04/2026 publié par l'Assemblée
Mission d’information sur la transition des modèles des stations de montagne du 02/04/2025 au 18/12/2025 publié par l'Assemblée
Énergies durables et hydrogène depuis le 05/03/2025 publié par l'Assemblée
Élevage et pastoralisme depuis le 04/03/2025 publié par l'Assemblée
France-Népal depuis le 18/02/2025 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur le rôle du transport ferroviaire dans le désenclavement des territoires du 05/02/2025 au 09/10/2025 publié par l'Assemblée
France-Pologne depuis le 29/01/2025 publié par l'Assemblée
France-Suisse depuis le 29/01/2025 publié par l'Assemblée
France-Canada depuis le 29/01/2025 publié par l'Assemblée
France-Italie depuis le 29/01/2025 publié par l'Assemblée
France-Népal depuis le 29/01/2025 publié par l'Assemblée
Montagne depuis le 28/01/2025 publié par l'Assemblée
Montagne depuis le 13/01/2025 publié par l'Assemblée
Simplification administrative depuis le 13/01/2025 publié par l'Assemblée
Industries de défense depuis le 13/01/2025 publié par l'Assemblée
Élevage et pastoralisme depuis le 13/01/2025 publié par l'Assemblée
Logement et écoconstruction depuis le 13/01/2025 publié par l'Assemblée
Tourisme et patrimoine depuis le 13/01/2025 publié par l'Assemblée
Forêt et filière bois depuis le 13/01/2025 publié par l'Assemblée
Attractivité économique et export depuis le 13/01/2025 publié par l'Assemblée
Vigne, vin et œnologie depuis le 13/01/2025 publié par l'Assemblée
Commerce, artisanat et métiers d'art depuis le 13/01/2025 publié par l'Assemblée
Gastronomie, métiers de bouche et arts de la table depuis le 13/01/2025 publié par l'Assemblée
Énergies durables et hydrogène depuis le 13/01/2025 publié par l'Assemblée
Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales depuis le 06/12/2024 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique du 07/11/2024 au 27/03/2025 publié par l'Assemblée
Comité de massif des Alpes depuis le 06/11/2024 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique du 30/10/2024 au 27/03/2025 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux du 25/09/2024 au 10/04/2025 publié par l'Assemblée
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du 23/05/2024 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public du 18/05/2024 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur les dysfonctionnements dans la gestion des impôts locaux et leurs conséquences du 20/12/2023 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte du 28/06/2023 au 12/10/2023 publié par l'Assemblée
Logement et écoconstruction du 23/05/2023 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Forêt et filière bois du 15/02/2023 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Commerce, artisanat et métiers d'art du 08/02/2023 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Pastoralisme du 07/02/2023 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Air et santé du 06/02/2023 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Air et santé du 06/02/2023 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Déserts médicaux et accès aux soins du 06/02/2023 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Énergies durables et hydrogène du 03/02/2023 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Tourisme et patrimoine du 30/01/2023 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Montagne du 12/01/2023 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Montagne du 12/01/2023 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur la fiscalité du patrimoine du 08/12/2022 au 20/09/2023 publié par l'Assemblée
France-Italie du 07/12/2022 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
France-Suisse du 07/12/2022 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du 10/11/2022 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Comité de massif des Alpes du 21/10/2022 au 10/06/2024 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante du 04/11/2021 au 15/02/2022 publié par l'Assemblée
Conseil national de la montagne du 03/11/2020 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite du 27/01/2020 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Air et santé : Impact sur la santé de la qualité de l'air intérieur et extérieur du 15/05/2019 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Air et santé : Impact sur la santé de la qualité de l'air intérieur et extérieur du 15/05/2019 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission départementale de coopération intercommunale du 14/03/2019 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Mission flash sur les aviseurs fiscaux du 23/01/2019 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Valorisation des activités touristiques du 10/04/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commerce, artisanat et métiers d'art du 15/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Enjeux économiques de la filière industrielle énergétique du 13/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Startup, PME et ETI du 12/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Eau et biodiversité du 08/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Économie verte et économie circulaire du 02/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Alimentation et santé du 27/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité du 21/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Déchets ménagers du 19/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Économie sociale et solidaire du 16/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Fin de vie du 14/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Impact des changements climatiques du 12/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Économie du sport du 09/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Vigne, vin et œnologie du 08/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Montagne du 01/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Montagne du 01/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Comité chargé de veiller au suivi de la mise en œuvre et à l'évaluation du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi du 15/01/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Népal du 29/11/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Italie du 22/11/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Comité de massif des Alpes du 17/11/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège du 29/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Belgique du 29/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Allemagne du 29/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Etats-Unis du 29/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Canada du 29/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Suisse du 29/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Québec du 29/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Italie du 29/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Népal du 29/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Portugal du 29/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.