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Conseiller municipal — Allauch

Frédéric Dutoit

Mandats

MandatFonctionOùPériode Président en fonction
Conseiller municipal — commune Allauchintercommunalité Métropole d'Aix-Marseille-Provencedépartement Bouches-du-Rhône depuis le 15/03/2026 —
Député membre circonscription 4e circonscriptiondépartement Bouches-du-Rhône du 19/06/2002 au 20/06/2007 —

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (22)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales du 26/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le problème du Tibet du 04/10/2006 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la Télévision Numérique Terrestre et le développement des technologies de l'audiovisuel du 11/07/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la Télévision Numérique Terrestre et le développement des technologies de l'audiovisuel du 11/07/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le financement de la production audiovisuelle du 01/02/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le financement de la production audiovisuelle du 01/02/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République d'Autriche du 04/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France confédération Suisse du 29/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France principauté de Monaco du 15/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Canada du 20/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France principauté de Monaco du 08/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Irlande du 08/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Canada du 08/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République d'Autriche du 08/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République fédérale islamique des Comores du 08/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Suède du 08/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France confédération Suisse du 08/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme du 29/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Éthiopie du 11/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Éthiopie du 11/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 01/08/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Député-e-s Communistes et Républicainsgroupe parlementaire du 25/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.