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AccueilCollectivitésBourgogne-Franche-ComtéCôte-d'OrCC Rives de Saône

Communauté de communes · SIREN 242101509

CC Rives de Saône

20 935 habitants, 38 communes membres, siège dans Côte-d'Or.

Dans la France entière

Population
20 587 habitantspopulation municipale · moins de 0,1 % de la France
Superficie
379 km²moins de 0,1 % de la France · 54 hab./km²
Communes membres
38
Budget du groupement
8 M€ dépensés7 M€ de fonctionnement, 1 M€ d'investissement
Le groupement en évidence, ses communes en trait fin, son département de siège en trait moyen ; le cercle aide à le trouver à l'échelle de la France. Contours : IGN Admin Express COG CARTO (Licence Ouverte), © les contributeurs OpenStreetMap (ODbL). Superficie cadastrale et population : IGN, Insee. Budgets : les comptes propres de chaque collectivité, publiés par l'OFGL — des chiffres locaux, pas une moyenne nationale répartie. Cliquer un département ouvre sa page.
Alain Becquet Président du conseil communautaire Élu par les conseillers communautaires, eux-mêmes élus sur les listes municipales de leur commune. Personne ne vote directement pour cette fonction.
35Conseillers communautaires En fonction selon le répertoire national des élus.
17Compétences déclarées Transférées par les communes au groupement, qui les exerce à leur place.

Le territoire

Les 38 communes membres, avec le contour du groupement en trait épais.

CC Rives de Saône

Contours : IGN Admin Express COG CARTO, Licence Ouverte.

Finances, exercice 2025

IndicateurTotalPar habitant Médiane · communauté de communesRang
Dépenses de fonctionnement7 M€344 € 391 €594e sur 983
Dépenses d'investissement1 M€60 € 132 €819e sur 983
Encours de dette4 M€187 € 162 €422e sur 983
Épargne brute2 M€73 € 75 €526e sur 983
Charges de personnel4 M€200 € 157 €356e sur 983

Comparé aux seuls groupements de la même forme juridique : une métropole et une communauté de communes rurale n'exercent pas les mêmes compétences, et un rang entre les deux ne voudrait rien dire. Le rang classe du plus élevé au plus bas, sans rien dire d'une bonne gestion.

Les 38 communes membres

Le conseil communautaire

Les 35 conseillers, exécutif en tête
NomFonctionDepuis
Alain Becquet conseiller 15/03/2026
Armelle Balme conseiller 15/03/2026
Aude Bos conseiller 15/03/2026
Christian Viellard conseiller 20/03/2026
Claudine Monin-Baroille conseiller 22/03/2026
Denis Genelot conseiller 15/03/2026
Dominique Caire conseiller 22/03/2026
Dominique Jacob conseiller 15/03/2026
Dominique Rose conseiller 15/03/2026
François Vandenbroucke conseiller 22/03/2026
Géraldine Geoffroy-Dupin conseiller 15/03/2026
Gilles Delepau conseiller 15/03/2026
Gilles Massot conseiller 21/03/2026
Jack Dubief conseiller 15/03/2026
Jean Luc Faudot conseiller 22/03/2026
Jean-Christophe Guitton conseiller 22/03/2026
Jean-Louis Rousselet conseiller 15/03/2026
Jean-Luc Boillin conseiller 15/03/2026
Joëlle Dufour conseiller 15/03/2026
Laurence Brébant conseiller 15/03/2026
Manuel Fernandez conseiller 22/03/2026
Marie Cendrier conseiller 15/03/2026
Marie-Christine Campana conseiller 15/03/2026
Martine François conseiller 15/03/2026
Mathieu Pouilly conseiller 15/03/2026
Patrick Pichon conseiller 15/03/2026
Rachid Boulahya conseiller 15/03/2026
Sarah Sirugue conseiller 15/03/2026
Sébastien Thevenin conseiller 22/03/2026
Stéphanie Mevolhon conseiller 21/03/2026
Sylvain Tirquit conseiller 20/03/2026
Thierry Brenot conseiller 20/03/2026
Valérie Hostalier conseiller 15/03/2026
Xavier Desmist conseiller 15/03/2026
Yves Euvrard conseiller 22/03/2026

Les compétences

Les 17 compétences déclarées
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs
  • Assainissement collectif des eaux usées
  • Assainissement non collectif des eaux usées
  • Elaboration et adoption du plan climat-air-énergie territorial en application de l'article L. 229-26 du code de l'environnement
  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
  • Gestion de ports de plaisance ou de ports maritimes de commerce (L. 5314-4 du code des transports)
  • Maison France services
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Organisation de services réguliers / à la demande de transports publics de personnes, des services de mobilité solidaire, organisation ou contribution au développement des services relatifs aux mobilités actives définies à l'article L. 1271-1 du code des transports, organisation ou contribution au développement des services relatifs aux usages partagés des véhicules terrestres à moteur.
  • Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme et animation touristique
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)
  • Schéma de secteur (Art. L. 173-1 du code de l'urbanisme)

Groupement et compétences : base nationale sur les intercommunalités. Finances : OFGL. Conseil : répertoire national des élus.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.