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AccueilCollectivitésBourgogne-Franche-ComtéCôte-d'OrCC des Terres d'Auxois

Communauté de communes · SIREN 200071017

CC des Terres d'Auxois

16 024 habitants, 76 communes membres, siège dans Côte-d'Or.

Dans la France entière

Population
15 602 habitantspopulation municipale · moins de 0,1 % de la France
Superficie
770 km²0,1 % de la France · 20 hab./km²
Communes membres
76
Budget du groupement
7 M€ dépensés5 M€ de fonctionnement, 1 M€ d'investissement
Le groupement en évidence, ses communes en trait fin, son département de siège en trait moyen ; le cercle aide à le trouver à l'échelle de la France. Contours : IGN Admin Express COG CARTO (Licence Ouverte), © les contributeurs OpenStreetMap (ODbL). Superficie cadastrale et population : IGN, Insee. Budgets : les comptes propres de chaque collectivité, publiés par l'OFGL — des chiffres locaux, pas une moyenne nationale répartie. Cliquer un département ouvre sa page.
Jean-Michel Petreau Président du conseil communautaire Élu par les conseillers communautaires, eux-mêmes élus sur les listes municipales de leur commune. Personne ne vote directement pour cette fonction.
21Conseillers communautaires En fonction selon le répertoire national des élus.
24Compétences déclarées Transférées par les communes au groupement, qui les exerce à leur place.

Le territoire

Les 76 communes membres, avec le contour du groupement en trait épais.

CC des Terres d'Auxois

Contours : IGN Admin Express COG CARTO, Licence Ouverte.

Finances, exercice 2025

IndicateurTotalPar habitant Médiane · communauté de communesRang
Dépenses de fonctionnement5 M€337 € 391 €609e sur 983
Dépenses d'investissement1 M€83 € 132 €717e sur 983
Encours de dette2 M€139 € 162 €546e sur 983
Épargne brute1 M€79 € 75 €460e sur 983
Charges de personnel3 M€179 € 157 €408e sur 983

Comparé aux seuls groupements de la même forme juridique : une métropole et une communauté de communes rurale n'exercent pas les mêmes compétences, et un rang entre les deux ne voudrait rien dire. Le rang classe du plus élevé au plus bas, sans rien dire d'une bonne gestion.

Les 76 communes membres

Le conseil communautaire

Les 21 conseillers, exécutif en tête
NomFonctionDepuis
Anne Leroy conseiller 22/03/2026
Bernard Paut conseiller 15/03/2026
Catherine Geindre conseiller 22/03/2026
Catherine Sadon conseiller 22/03/2026
Dominique Bottini conseiller 22/03/2026
Emeline Girard Becq conseiller 22/03/2026
Eric Baulot conseiller 22/03/2026
Fatima Gustin conseiller 15/03/2026
Jean-Claude Pernette-Victor conseiller 22/03/2026
Jean-François Donadoni-Cavallazzi conseiller 22/03/2026
Jean-Marc Remy conseiller 22/03/2026
Luc Michel conseiller 22/03/2026
Michel Ravarotto conseiller 15/03/2026
Noëlle Beno conseiller 15/03/2026
Pascal Nicolle conseiller 22/03/2026
Patrick Creusot conseiller 22/03/2026
Patrick Marion conseiller 22/03/2026
Philippe Lacroix conseiller 15/03/2026
Rachel Mehay conseiller 22/03/2026
Sandrine Jobert conseiller 22/03/2026
Thierry Daumain conseiller 22/03/2026

Les compétences

Les 24 compétences déclarées
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Activités sportives
  • Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs
  • Assainissement collectif des eaux usées
  • Assainissement non collectif des eaux usées
  • Autres
  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Création, gestion et extension des crématoriums
  • Définition, création et réalisation d'opérations d'aménagement d'intérêt communautaire au sens de l'article L.300-1 du code de l'urbanisme (les ZAC entrent dans cette catégorie)
  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
  • Elaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville, animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance ; programmes d'actions définis dans le contrat de ville
  • Exercice de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés
  • Exercice de la compétence traitement des déchets ménagers et assimilés
  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
  • Organisation de services réguliers / à la demande de transports publics de personnes, des services de mobilité solidaire, organisation ou contribution au développement des services relatifs aux mobilités actives définies à l'article L. 1271-1 du code des transports, organisation ou contribution au développement des services relatifs aux usages partagés des véhicules terrestres à moteur.
  • Programme local de l'habitat
  • Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme et animation touristique
  • Réseaux et services locaux de communications électroniques d'initiative publique au sens de l'article L 1425-1 CGCT
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)
  • Transports publics non urbains (L. 3111-1 du code des transports)

Groupement et compétences : base nationale sur les intercommunalités. Finances : OFGL. Conseil : répertoire national des élus.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.