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faits-politiques.fr

AccueilCollectivitésBourgogne-Franche-ComtéDoubsArc-et-Senans

Commune · code INSEE 25021

Arc-et-Senans

1 649 habitants, Doubs. Membre de CC Loue-Lison (communauté de communes).

Dans la France entière

Population
1 621 habitantspopulation municipale · moins de 0,1 % de la France
Superficie
15 km²moins de 0,1 % de la France · 108 hab./km²
La commune en évidence, son département en trait moyen ; le cercle aide à la trouver à l'échelle de la France. Contours : IGN Admin Express COG CARTO (Licence Ouverte), © les contributeurs OpenStreetMap (ODbL). Superficie cadastrale et population : IGN, Insee. Budgets : les comptes propres de chaque collectivité, publiés par l'OFGL — des chiffres locaux, pas une moyenne nationale répartie. Cliquer un département ouvre sa page.

Le conseil municipal

Jacques Maurice Maire Depuis le 15/03/2026. Élu par le conseil municipal, pas au suffrage universel direct.
18Conseillers municipaux En fonction selon le répertoire national des élus, maire compris.
Les 17 autres membres du conseil
NomFonctionDepuis
Jean Robardet 1er adjoint au Maire 15/03/2026
Christine Breuillot 2ème adjoint au Maire 15/03/2026
Daniel Gonce 3ème adjoint au Maire 15/03/2026
Maryse Faillenet 4ème adjoint au Maire 15/03/2026
Annie Kabs conseiller 15/03/2026
Cédric Morel conseiller 15/03/2026
Christelle Iotti conseiller 15/03/2026
Christophe Query conseiller 15/03/2026
Claude Galmiche conseiller 15/03/2026
Dominique Poncet conseiller 15/03/2026
Emilie Ropers conseiller 15/03/2026
Pascal Jeannet conseiller 15/03/2026
Pascal Percier conseiller 15/03/2026
Patricia Boucher conseiller 15/03/2026
Pauline Dupuich conseiller 15/03/2026
Philippe Vernet conseiller 15/03/2026
Stéphanie Boivert conseiller 15/03/2026

Municipales, premier tour

ListeNuanceVoixPartSièges
"ENSEMBLE POUR ARC-ET-SENANS" 580100,0 % 19

Une nuance est attribuée à chaque liste par la préfecture ; ce n'est pas une adhésion déclarée. Les sièges sont ceux du conseil municipal, attribués au tour décisif.

Finances, exercice 2025

IndicateurPar habitantMédiane des communes de même taille
Dépenses de fonctionnement688 €675 €
Dépenses d'investissement335 €336 €
Encours de dette799 €412 €
Épargne brute177 €143 €
Charges de personnel161 €299 €

La comparaison est faite avec les communes de la même strate de population : une médiane toutes communes confondues rapprocherait une métropole d'un village. Un écart ne dit rien d'une bonne ou d'une mauvaise gestion — il dépend d'abord de ce que la commune gère en propre plutôt que par son intercommunalité.

Faits enregistrés, 2025

IndicateurFaitsPour 1 000 habitants
Cambriolages de logement non diffusé par le SSMSI — trop peu de faits pour publier sans identifier
Destructions et dégradations 2414,8 ‰
Escroqueries et fraudes 63,7 ‰
Trafic de stupéfiants non diffusé par le SSMSI — trop peu de faits pour publier sans identifier
Usage de stupéfiants non diffusé par le SSMSI — trop peu de faits pour publier sans identifier
Usage de stupéfiants — amendes forfaitaires non diffusé par le SSMSI — trop peu de faits pour publier sans identifier
Violences hors famille non diffusé par le SSMSI — trop peu de faits pour publier sans identifier
Violences intrafamiliales non diffusé par le SSMSI — trop peu de faits pour publier sans identifier
Violences sexuelles non diffusé par le SSMSI — trop peu de faits pour publier sans identifier
Vols avec armes 00,0 ‰
Vols d'accessoires sur véhicules non diffusé par le SSMSI — trop peu de faits pour publier sans identifier
Vols dans les véhicules non diffusé par le SSMSI — trop peu de faits pour publier sans identifier
Vols de véhicule non diffusé par le SSMSI — trop peu de faits pour publier sans identifier
Vols sans violence non diffusé par le SSMSI — trop peu de faits pour publier sans identifier
Vols violents sans arme non diffusé par le SSMSI — trop peu de faits pour publier sans identifier

Des faits enregistrés par la police et la gendarmerie, pas des faits commis. Rapportés à la population résidente, pas à la population présente. La carte par département →

54 associations déclarées dans cette commune au répertoire national des associations — qui n'enregistre pas toujours les dissolutions.

Élus : répertoire national des élus. Finances : OFGL. Faits enregistrés : SSMSI. Municipales : ministère de l'Intérieur. Intercommunalité : base nationale sur les intercommunalités.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.