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Souad Zitouni
Mandats
| Mandat | Fonction | Où | Période | Président en fonction |
|---|---|---|---|---|
| Député | membre | circonscription 1re circonscriptiondépartement Vaucluse | du 18/06/2017 au 22/06/2022 | — |
Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.
Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.
Appartenances déclarées (25)
| Organisation | Nature | Période | Comment on le sait |
|---|---|---|---|
| La République en Marche | parti | du 01/12/2020 au 22/06/2022 | déclaratif |
| La République en Marche | groupe parlementaire | du 30/03/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée |
| Commission des affaires culturelles et de l'éducation | du 17/03/2021 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée | du 09/12/2020 au 17/12/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 02/04/2020 au 17/03/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse | du 07/07/2021 au 30/01/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Autisme | du 08/10/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| France-Liban | du 25/08/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse | du 21/07/2020 au 17/12/2020 | publié par l'Assemblée | |
| France-Espagne | du 08/07/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Handicap Inclusion | du 18/06/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| France-Tunisie | du 16/06/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| France-Maroc | du 16/06/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise | du 29/05/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Trufficulture | du 18/05/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Droits de l'enfant et protection de la jeunesse | du 28/04/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Économie sociale et solidaire | du 28/04/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Vie associative et bénévolat | du 27/04/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Violences intra-familiales | du 27/04/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Assurances | du 24/04/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Prévention santé | du 24/04/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Valorisation des activités touristiques | du 24/04/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Vigne, vin et œnologie | du 24/04/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Discriminations et LGBTQI-phobies dans le monde | du 24/04/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| France-Algérie | du 21/04/2020 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée |
L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.
Ce que cette fiche ne dit pas
Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.
Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.
Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.