Servane Hugues

Mandats

Mandat	Fonction	Où	Période	Président en fonction
Député	membre	circonscription 1re circonscriptiondépartement Isère	du 19/06/2022 au 10/02/2024	—

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (27)

Organisation	Nature	Période	Comment on le sait
Ensemble	parti	du 02/12/2022 au 10/06/2024	déclaratif
Renaissance	groupe parlementaire	du 23/07/2022 au 10/02/2024	publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales		du 21/09/2023 au 10/02/2024	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 20/09/2023 au 21/09/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères		du 19/09/2023 au 20/09/2023	publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire		du 16/09/2023 au 19/09/2023	publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité		du 04/07/2023 au 13/07/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales		du 21/06/2023 au 16/09/2023	publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire		du 20/06/2023 au 21/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales		du 06/06/2023 au 20/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire		du 03/06/2023 au 06/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales		du 01/06/2023 au 03/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères		du 31/05/2023 au 01/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales		du 31/01/2023 au 31/05/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères		du 28/01/2023 au 31/01/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales		du 11/10/2022 au 28/01/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères		du 08/10/2022 au 11/10/2022	publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales		du 24/07/2022 au 08/10/2022	publié par l'Assemblée
Fin de vie		du 06/12/2023 au 10/02/2024	publié par l'Assemblée
mission d'information instruction des enfants en situation de handicap		du 03/05/2023 au 15/11/2023	publié par l'Assemblée
mission d'information instruction des enfants en situation de handicap		du 03/05/2023 au 15/11/2023	publié par l'Assemblée
Santé mentale		du 23/02/2023 au 10/02/2024	publié par l'Assemblée
Maladies rares		du 07/02/2023 au 10/02/2024	publié par l'Assemblée
Handicap et inclusion		du 12/01/2023 au 10/02/2024	publié par l'Assemblée
Handicap et inclusion		du 12/01/2023 au 10/02/2024	publié par l'Assemblée
France-Arménie		du 09/12/2022 au 10/02/2024	publié par l'Assemblée
Délégation aux droits des enfants		du 23/09/2022 au 10/02/2024	publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.