Accueil › Assemblée nationale › Serge Poignant
Député — 10e circonscription
Serge Poignant
Mandats
| Mandat | Fonction | Où | Période | Président en fonction |
|---|---|---|---|---|
| Député | membre | circonscription 10e circonscriptiondépartement Loire-Atlantique | du 20/06/2007 au 20/06/2012 | — |
| Député | membre | circonscription 10e circonscriptiondépartement Loire-Atlantique | du 19/06/2002 au 20/06/2007 | — |
Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.
Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.
Appartenances déclarées (68)
| Organisation | Nature | Période | Comment on le sait |
|---|---|---|---|
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de mobilisation du foncier en faveur du logement | du 05/03/2012 au 07/03/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de mobilisation du foncier en faveur du logement | du 01/03/2012 au 07/03/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques | du 01/12/2010 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques | du 01/12/2010 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires économiques | du 24/11/2010 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche | du 06/07/2010 au 14/07/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant engagement national pour l'environnement | du 01/06/2010 au 07/07/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales | du 22/12/2009 au 20/01/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation | du 17/12/2009 au 26/02/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports | du 14/10/2009 au 21/11/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement | du 16/07/2009 au 02/09/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires économiques | du 01/07/2009 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires économiques | du 01/07/2009 au 25/11/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés | du 26/01/2009 au 11/02/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environne. | du 02/07/2008 au 23/07/2008 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire | du 28/06/2007 au 01/07/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire | du 27/06/2007 au 01/07/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire | du 29/06/2005 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire | du 05/10/2004 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire | du 20/04/2004 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Conseil de modération et de prévention | du 14/01/2011 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Comité stratégique pour l'élaboration et le suivi de la stratégie nationale de la reccherche énergétique | du 22/12/2010 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information commune sur l'énergie éolienne | du 16/09/2009 au 01/04/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information commune sur l'énergie éolienne | du 16/09/2009 au 01/04/2010 | publié par l'Assemblée | |
| France-République d'Argentine | du 22/07/2009 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Arctique | du 26/05/2009 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Arctique | du 30/03/2009 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Chasse et territoires | du 28/02/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Ressources minières | du 12/02/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Fruits et légumes | du 05/02/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Textile et industries de main-d'oeuvre | du 05/02/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| PME | du 05/02/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Viticulture | du 05/02/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Viticulture | du 05/02/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Fruits et légumes | du 01/02/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Energies | du 15/01/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Energies | du 15/01/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| PME | du 15/01/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Industrie aéronautique | du 15/01/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Jardins, paysages et horticulture | du 14/01/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Industries agro-alimentaires et filière agricole | du 11/01/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République d'Argentine | du 18/12/2007 au 22/07/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Biocarburants | du 12/12/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-Québec | du 28/11/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République d'Argentine | du 09/10/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-Québec | du 09/10/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Conseil de modération et de prévention | du 01/08/2007 au 02/08/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire | du 03/07/2007 au 16/06/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Conseil de modération et de prévention | du 12/05/2006 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural | du 14/10/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la trufficulture | du 20/05/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les problèmes de l'eau | du 27/02/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les appellations d'origine | du 11/02/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les fruits et les légumes | du 21/01/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les énergies | du 21/01/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la viticulture | du 15/01/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la viticulture | du 15/01/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la chasse | du 18/12/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur le littoral | du 14/12/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France Québec | du 04/12/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur l'horticulture | du 27/11/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France Québec | du 04/11/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur l'industrie de la chaussure, du textile et de l'habillement | du 16/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire | du 10/07/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire | du 03/06/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Union pour un Mouvement Populaire | groupe parlementaire | du 27/06/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée |
| Députés n'appartenant à aucun groupe | groupe parlementaire | du 20/06/2007 au 27/06/2007 | publié par l'Assemblée |
| Union pour un Mouvement Populaire | groupe parlementaire | du 25/06/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée |
L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.
Ce que cette fiche ne dit pas
Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.
Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.
Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.