Sébastien David

Mandats

Mandat	Fonction	Où	Période	Président en fonction
Conseiller communautaire	—	intercommunalité CC Saint Affricain, Roquefort, Sept Vallonsdépartement Aveyron	depuis le 15/03/2026	—
Conseiller municipal	—	commune Saint-Affriqueintercommunalité CC Saint Affricain, Roquefort, Sept Vallonsdépartement Aveyron	depuis le 15/03/2026	—
Conseiller départemental	—	canton Saint-Affriquedépartement Aveyron	depuis le 17/10/2021	—
Député	membre	circonscription 3e circonscriptiondépartement Aveyron	du 18/06/2017 au 15/09/2021	—

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (2)

Organisation	Nature	Période	Comment on le sait
Les Républicains	groupe parlementaire	du 25/08/2021 au 15/09/2021	publié par l'Assemblée
Non inscrit	groupe parlementaire	du 03/08/2021 au 25/08/2021	publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.