Sébastien Cazenove

Mandats

Mandat	Fonction	Où	Période	Président en fonction
Député	membre	circonscription 4e circonscriptiondépartement Pyrénées-Orientales	du 18/06/2017 au 22/06/2022	—

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (26)

Organisation	Nature	Période	Comment on le sait
Commission des affaires économiques		du 13/10/2020 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales		du 01/10/2020 au 13/10/2020	publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques		du 29/06/2017 au 01/10/2020	publié par l'Assemblée
Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois		du 22/06/2021 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Vie associative et bénévolat		du 16/06/2021 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Littoral		du 16/06/2021 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Inondations, risques naturels et calamités agricoles		du 16/06/2021 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Langues et cultures régionales		du 16/06/2021 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Vigne, vin et œnologie		du 15/06/2021 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Thermalisme		du 13/04/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Valorisation des activités touristiques		du 10/04/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Chasse, pêche et territoires		du 08/03/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Livre et économie du livre et du papier		du 07/03/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie		du 06/03/2018 au 25/07/2018	publié par l'Assemblée
Sport		du 14/02/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Urbanisme		du 01/02/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Urbanisme		du 01/02/2018 au 13/11/2020	publié par l'Assemblée
Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales		du 10/01/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
France-Andorre		du 15/11/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Conseil d'administration de l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux		du 29/09/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
France-Andorre		du 29/09/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
France-Espagne		du 29/09/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
La République en Marche	groupe parlementaire	du 27/06/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Non inscrit	groupe parlementaire	du 21/06/2017 au 27/06/2017	publié par l'Assemblée
La République en Marche	parti	du 01/12/2018 au 22/06/2022	déclaratif
En marche !	parti	du 01/12/2017 au 01/12/2018	déclaratif

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.