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AccueilAssemblée nationaleRoger-Gérard Schwartzenberg

Député — 3e circonscription

Roger-Gérard Schwartzenberg

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Député membre circonscription 3e circonscriptiondépartement Val-de-Marne du 20/06/2012 au 21/06/2017
Député membre circonscription 3e circonscriptiondépartement Val-de-Marne du 19/06/2002 au 20/06/2007

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (25)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Parti radical de gaucheparti du 01/12/2012 au 21/06/2017 déclaratif
Radical, républicain, démocrate et progressistegroupe parlementaire du 26/06/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Socialistegroupe parlementaire du 30/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République du 27/04/2016 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire du 26/04/2016 au 28/04/2016 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République du 15/03/2016 au 26/04/2016 publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire du 02/03/2016 au 15/03/2016 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République du 12/02/2016 au 03/03/2016 publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire du 10/02/2016 au 12/02/2016 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République du 22/06/2015 au 10/02/2016 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 11/06/2015 au 23/06/2015 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République du 17/03/2015 au 12/06/2015 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 27/02/2015 au 17/03/2015 publié par l'Assemblée
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques du 26/07/2012 au 15/01/2015 publié par l'Assemblée
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques du 25/07/2012 au 15/01/2015 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République du 28/06/2012 au 27/02/2015 publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire du 26/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Antisémitisme du 27/01/2015 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Politique aéroportuaire du 12/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Politique aéroportuaire du 12/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Arménie du 14/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Arménie du 07/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Conférence des Présidents du 20/06/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France royaume du Maroc du 07/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Israël du 07/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.