Raymond Durand

Mandats

Mandat	Fonction	Où	Période	Président en fonction
Député	membre	circonscription 11e circonscriptiondépartement Rhône (avec Métropole de Lyon)	du 01/06/2008 au 20/06/2012	—

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (10)

Organisation	Nature	Période	Comment on le sait
Députés n'appartenant à aucun groupe	groupe parlementaire	du 02/06/2008 au 04/06/2008	publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire		du 01/07/2009 au 20/06/2012	publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire		du 01/10/2008 au 01/07/2009	publié par l'Assemblée
Mission d'information commune sur l'énergie éolienne		du 16/09/2009 au 01/04/2010	publié par l'Assemblée
France-Ex-République yougoslave de Macédoine		du 30/01/2009 au 20/06/2012	publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur le Kosovo		du 15/12/2008 au 20/06/2012	publié par l'Assemblée
France-Burkina Faso		du 15/12/2008 au 20/06/2012	publié par l'Assemblée
France-Irlande		du 15/12/2008 au 20/06/2012	publié par l'Assemblée
Jardins, paysages et horticulture		du 14/06/2008 au 20/06/2012	publié par l'Assemblée
Jardins, paysages et horticulture		du 14/01/2008 au 20/06/2012	publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.