Pierre Micaux

Mandats

Mandat	Fonction	Où	Période	Président en fonction
Député	membre	circonscription 1re circonscriptiondépartement Aube	du 19/06/2002 au 20/06/2007	—

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (43)

Organisation	Nature	Période	Comment on le sait
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire		du 26/06/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Préparation de l'adoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre et la question des mines anti personnel		du 20/06/2006 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le problème du Tibet		du 22/12/2005 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la lutte contre la contrefaçon		du 04/05/2005 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les biocarburants		du 20/01/2004 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la Télévision Numérique Terrestre et le développement des technologies de l'audiovisuel		du 26/11/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la coutellerie et les arts de la table		du 19/11/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'élevage		du 05/11/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le caoutchouc et le pneumatique en France		du 28/10/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la construction et le logement		du 14/10/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur la Libye		du 31/07/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la pierre naturelle, le granit, les matériaux de construction		du 20/05/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'OMC et la régulation internationale		du 29/04/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les parcs naturels régionaux		du 27/03/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'automobile		du 26/03/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les rapatriés		du 02/03/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers		du 01/03/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les professions libérales		du 26/02/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les appellations d'origine		du 11/02/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'industrie chimique		du 03/02/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les maladies orphelines		du 03/02/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les technologies médicales		du 30/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la forêt, le bois, le meuble et l'ameublement		du 29/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les gens du voyage		du 29/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les droits de l'enfant		du 29/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les fruits et les légumes		du 21/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les énergies		du 21/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les arts de la rue		du 20/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées		du 15/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la viticulture		du 15/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le Kosovo		du 14/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'intégration des personnes fragilisées		du 20/12/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les applications des biotechnologies en génétique et problèmes éthiques		du 13/12/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les parcs nationaux		du 27/11/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le tourisme		du 27/11/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'internet, les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique		du 27/11/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la plasturgie		du 27/11/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le cancer et la santé publique		du 26/11/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France République de l'Ouganda		du 18/10/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France République de l'Ouganda		du 18/10/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'industrie de la chaussure, du textile et de l'habillement		du 16/10/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Conseil supérieur de l'énergie		du 01/08/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populaire	groupe parlementaire	du 25/06/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.