Pascal Bois

Mandats

Mandat	Fonction	Où	Période	Président en fonction
Ministre	en mission	Ministère de la culture	du 17/10/2018 au 07/11/2018	Emmanuel Macron
Ministre	en mission	Ministère de la culture	du 07/05/2018 au 17/10/2018	Emmanuel Macron
Député	membre	circonscription 3e circonscriptiondépartement Oise	du 18/06/2017 au 22/06/2022	—

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (57)

Organisation	Nature	Période	Comment on le sait
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique		du 25/06/2021 au 30/09/2021	publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal		du 16/11/2020 au 18/12/2020	publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique		du 17/09/2019 au 17/10/2019	publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique		du 25/07/2019 au 17/10/2019	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 30/06/2017 au 01/10/2019	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 29/06/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse		du 07/07/2021 au 30/01/2022	publié par l'Assemblée
Mission d'information pour le suivi de l’application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet		du 02/12/2020 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Mission flash sur le statut des auteurs		du 03/06/2020 au 09/07/2020	publié par l'Assemblée
Mission flash sur le statut des auteurs		du 03/06/2020 au 09/07/2020	publié par l'Assemblée
France-Turquie		du 07/10/2019 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
France-Iran		du 07/10/2019 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Sapeurs-pompiers volontaires		du 29/05/2019 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Spectacle vivant		du 27/05/2019 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Spectacle vivant		du 13/05/2019 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels		du 04/06/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Cinéma et production audiovisuelle		du 23/04/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Valorisation des activités touristiques		du 10/04/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Route et sécurité routière		du 21/03/2018 au 16/01/2020	publié par l'Assemblée
Presse		du 20/03/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Discriminations et LGBTQI-phobies dans le monde		du 15/03/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Patrimoine		du 09/03/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Route et sécurité routière		du 06/03/2018 au 16/01/2020	publié par l'Assemblée
Voies navigables et transports multimodaux – canaux		du 28/02/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Patrimoine		du 27/02/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité		du 21/02/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Vie associative et bénévolat		du 21/02/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Enjeux de la ruralité		du 19/02/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Cinéma et production audiovisuelle		du 19/02/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Économie sociale et solidaire		du 16/02/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Livre et économie du livre et du papier		du 15/02/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Sport		du 14/02/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Économie du sport		du 14/02/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Fin de vie		du 14/02/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Discriminations et LGBTQI-phobies dans le monde		du 14/02/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique		du 31/01/2018 au 16/11/2018	publié par l'Assemblée
France-Géorgie		du 12/12/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
France-Géorgie		du 08/12/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine		du 29/11/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
France-Jamaïque		du 21/11/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Conseil supérieur des archives		du 21/11/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
France-Jamaïque		du 16/11/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
France-Inde		du 31/10/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)		du 27/10/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)		du 11/10/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
France-Québec		du 04/10/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine		du 04/10/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
France-Sénégal		du 04/10/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
France-Israël		du 04/10/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
France-Inde		du 04/10/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024		du 27/09/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
France-République dominicaine		du 26/09/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
France-République dominicaine		du 26/09/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
La République en Marche	groupe parlementaire	du 27/06/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Non inscrit	groupe parlementaire	du 21/06/2017 au 27/06/2017	publié par l'Assemblée
La République en Marche	parti	du 01/12/2018 au 22/06/2022	déclaratif
En marche !	parti	du 01/12/2017 au 01/12/2018	déclaratif

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.