Olivier Dosne

Mandats

Mandat	Fonction	Où	Période	Président en fonction
Conseiller régional	—	région Île-de-France	depuis le 02/07/2021	—
Député	membre	circonscription 7e circonscriptiondépartement Val-de-Marne	du 20/06/2007 au 17/06/2012	—

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (14)

Organisation	Nature	Période	Comment on le sait
Union pour un Mouvement Populaire	groupe parlementaire	du 15/12/2010 au 17/06/2012	publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire		du 15/12/2010 au 17/06/2012	publié par l'Assemblée
Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France		du 13/12/2011 au 08/03/2012	publié par l'Assemblée
France-Etat de Qatar		du 08/06/2011 au 17/06/2012	publié par l'Assemblée
Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière		du 01/06/2011 au 22/10/2011	publié par l'Assemblée
Voies navigables et transports multimodaux		du 06/05/2011 au 17/06/2012	publié par l'Assemblée
Dépendance des personnes âgées, Alzheimer		du 01/05/2011 au 17/06/2012	publié par l'Assemblée
Santé environnementale		du 01/05/2011 au 17/06/2012	publié par l'Assemblée
Médicament et produits de santé		du 26/02/2011 au 17/06/2012	publié par l'Assemblée
Chasse et territoires		du 14/02/2011 au 17/06/2012	publié par l'Assemblée
France-Japon		du 09/02/2011 au 17/06/2012	publié par l'Assemblée
France-République d'Inde		du 09/02/2011 au 17/06/2012	publié par l'Assemblée
France-Afrique du Sud		du 09/02/2011 au 17/06/2012	publié par l'Assemblée
Enseignement privé sous contrat et hors contrat		du 04/02/2011 au 17/06/2012	publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.