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AccueilAssemblée nationaleMonica Michel-Brassart

Député — 16e circonscription

Monica Michel-Brassart

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Député membre circonscription 16e circonscriptiondépartement Bouches-du-Rhône du 18/06/2017 au 22/06/2022

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (73)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
La République en Marcheparti du 01/12/2018 au 22/06/2022 déclaratif
En marche !parti du 01/12/2017 au 01/12/2018 déclaratif
La République en Marchegroupe parlementaire du 27/06/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Non inscritgroupe parlementaire du 21/06/2017 au 27/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône du 07/02/2022 au 18/02/2022 publié par l'Assemblée
Commission de la défense nationale et des forces armées du 01/10/2019 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères du 19/09/2019 au 01/10/2019 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 18/09/2019 au 19/09/2019 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public du 16/03/2018 au 01/08/2018 publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères du 29/06/2017 au 18/09/2019 publié par l'Assemblée
Commission d’enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française du 20/07/2021 au 13/01/2022 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indopacifique du 10/03/2021 au 17/02/2022 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indopacifique du 10/03/2021 au 17/02/2022 publié par l'Assemblée
Conseil national du développement et de la solidarité internationale du 08/12/2020 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique du 27/07/2020 au 29/10/2020 publié par l'Assemblée
RSE - responsabilité sociale des entreprises du 23/05/2020 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur la réhabilitation de l'étang de Berre du 18/09/2019 au 24/09/2020 publié par l'Assemblée
Élevage pastoral du 02/05/2019 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne du 13/11/2018 au 18/01/2019 publié par l'Assemblée
Villes et banlieues du 24/05/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Francophonie du 30/04/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Valorisation des activités touristiques du 10/04/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Gens du voyage du 29/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain du 23/03/2018 au 20/07/2018 publié par l'Assemblée
Politique aéroportuaire du 21/03/2018 au 16/01/2020 publié par l'Assemblée
Startup, PME et ETI du 14/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Enjeux économiques de la filière industrielle énergétique du 13/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels du 08/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Diplomatie économique avec l'Afrique du 07/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Prisons et conditions carcérales du 07/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Économie maritime du 07/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Startup, PME et ETI du 06/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Sécurité du 05/03/2018 au 16/01/2020 publié par l'Assemblée
Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité du 21/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Économie maritime du 19/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Industrie de la défense du 13/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Langues et cultures régionales du 13/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) du 26/01/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du 10/01/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Australie du 12/12/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du 09/12/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Koweit du 07/12/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance du 06/12/2017 au 01/08/2018 publié par l'Assemblée
France-Suriname du 15/11/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Botswana Zambie Zimbabwe du 08/11/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les Iles du Pacifique du 08/11/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Inde du 31/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Suriname du 30/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) du 27/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Koweit du 12/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les Iles d'Océanie du 11/10/2017 au 08/11/2017 publié par l'Assemblée
France-Jordanie du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Canada du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Australie du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Madagascar du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Québec du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Botswana Zambie Zimbabwe du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Inde du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Maurice du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Nouvelle-Zélande du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Emirats Arabes Unis du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Israël du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Turquie du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Chine du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Egypte du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Côte d'Ivoire du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Burundi Rwanda du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Etats-Unis du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Cuba du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise du 28/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Seychelles du 26/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Seychelles du 26/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Délégation aux outre-mer du 12/07/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.