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AccueilAssemblée nationaleMaryse Joissains-Masini

Député — 14e circonscription

Maryse Joissains-Masini

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Député membre circonscription 14e circonscriptiondépartement Bouches-du-Rhône du 20/06/2007 au 20/06/2012
Député membre circonscription 14e circonscriptiondépartement Bouches-du-Rhône du 19/06/2002 au 20/06/2007

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (24)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 27/06/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Députés n'appartenant à aucun groupegroupe parlementaire du 20/06/2007 au 27/06/2007 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 25/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République du 29/06/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire du 27/06/2007 au 30/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République du 26/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants "voyageurs" et fret du 14/12/2010 au 16/06/2011 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes du 09/12/2009 au 07/07/2010 publié par l'Assemblée
groupe d'études sur les conditions carcérales et les prisons du 23/03/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République populaire de Chine du 04/03/2004 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la construction et le logement du 14/10/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur la Libye du 21/07/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'adoption du 14/06/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'OMC et la régulation internationale du 29/04/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le sida du 12/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la sécurité intérieure du 04/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les gens du voyage du 29/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les droits de l'enfant du 29/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat du 21/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées du 15/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les sectes du 26/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la lutte contre l'illettrisme du 16/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la protection des animaux du 25/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission supérieure de la codification du 01/08/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.