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AccueilAssemblée nationaleMarcel Dehoux

Député — 24e circonscription

Marcel Dehoux

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Député membre circonscription 24e circonscriptiondépartement Nord du 19/06/2002 au 20/06/2007

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (75)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Socialistegroupe parlementaire du 25/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire du 14/05/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes du 26/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France-Afghanistan du 10/10/2006 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le problème du Tibet du 22/12/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la fonderie française du 14/12/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Timor oriental du 10/05/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Timor oriental du 22/03/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'amiante du 14/03/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République populaire de Mongolie du 11/03/2004 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'élevage du 05/11/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la construction et le logement du 14/10/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur la Libye du 24/07/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la pierre naturelle, le granit, les matériaux de construction du 02/07/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la pierre naturelle, le granit, les matériaux de construction du 20/05/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les pollutions industrielles historiques du 29/04/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les zones et les travailleurs frontaliers du 09/04/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les zones et les travailleurs frontaliers du 09/04/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les parcs naturels régionaux du 27/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'automobile du 26/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'automobile du 26/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers du 01/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la lutte contre la contrefaçon du 03/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France état de Bahreïn du 28/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France état de Bahreïn du 28/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les énergies du 21/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le Kosovo du 14/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les sectes du 26/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les sectes du 26/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Lituanie du 17/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la filière fromagère du 17/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes lies à l'expansion de l'économie Taiwanaise du 16/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République islamique d'Iran du 12/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat du 10/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République islamique de Mauritanie du 10/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive du 03/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Kazakhstan du 26/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Botswana du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Afrique du sud du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Tadjikistan du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Ukraine du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France royaume du Népal du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Lituanie du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Kirghizistan du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Estonie du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République islamique d'Iran du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Bélarus du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Vénézuela du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Soudan du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République fédérative du Brésil du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Madagascar du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Cameroun du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Bénin du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Vanuatu du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Turkménistan du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République d'Ouzbékistan du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République populaire de Mongolie du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Lettonie du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Kazakhstan du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Bosnie-Herzégovine du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République d'Azerbaïdjan du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République Togolaise du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Pérou du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République islamique de Mauritanie du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République centrafricaine du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes lies à l'expansion de l'économie Taiwanaise du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la République d'Irak du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la République populaire démocratique de Corée (Corée du Nord) du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'industrie de la chaussure, du textile et de l'habillement du 16/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'industrie de la chaussure, du textile et de l'habillement du 16/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Ex-République yougoslave de Macédoine du 11/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Ex-République yougoslave de Macédoine du 11/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) du 01/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) du 01/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Comité de l'éthique du loto sportif du 03/09/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.