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AccueilAssemblée nationaleMarcel Bonnot

Député — 3e circonscription

Marcel Bonnot

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Député membre circonscription 3e circonscriptiondépartement Doubs du 20/06/2012 au 21/06/2017
Député membre circonscription 3e circonscriptiondépartement Doubs du 20/06/2007 au 20/06/2012
Député membre circonscription 3e circonscriptiondépartement Doubs du 19/06/2002 au 20/06/2007

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (121)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Les Républicainsparti du 01/12/2015 au 21/06/2017 déclaratif
Union pour un Mouvement Populaireparti du 01/12/2012 au 01/12/2015 déclaratif
Les Républicainsgroupe parlementaire du 02/06/2015 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 16/01/2013 au 02/06/2015 publié par l'Assemblée
Rassemblement - Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 28/11/2012 au 16/01/2013 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 26/06/2012 au 28/11/2012 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 27/06/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Députés n'appartenant à aucun groupegroupe parlementaire du 20/06/2007 au 27/06/2007 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 25/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 19/10/2016 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation du 14/09/2016 au 19/10/2016 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 06/02/2015 au 14/09/2016 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République du 21/01/2015 au 06/02/2015 publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales du 17/01/2015 au 18/01/2015 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 04/10/2014 au 17/01/2015 publié par l'Assemblée
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution du 11/07/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République du 28/06/2012 au 04/10/2014 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allègement de certaines procédures juridictionnelles du 06/07/2011 au 26/07/2011 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allègement de certaines procédures juridictionnelles du 05/07/2011 au 26/07/2011 publié par l'Assemblée
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution du 27/06/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République du 27/06/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution du 26/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République du 26/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale du 14/10/2015 au 13/10/2016 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques du 13/12/2014 au 08/08/2015 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds du 26/11/2013 au 15/05/2014 publié par l'Assemblée
Chasse et territoires du 16/04/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Chasse et territoires du 03/04/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Zones et travailleurs frontaliers du 01/03/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Automobile du 27/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Cheval du 26/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Plasturgie du 26/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
PME du 12/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Cheval du 08/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Pauvreté, précarité et sans abri du 08/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Politiques de la ruralité du 04/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Élevage du 01/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Plasturgie du 28/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commerce et artisanat du 28/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Industries mécaniques du 24/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Enseignement privé sous contrat et hors contrat du 20/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Automobile du 16/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Sida du 20/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Algérie du 21/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine du 20/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Ukraine du 14/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Ukraine du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Pologne du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Israël du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Arménie du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Chine du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Algérie du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Géorgie du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Lettonie du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Québec du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Bielorussie du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-République de Finlande du 22/05/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Automobile du 26/03/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Chasse et territoires du 28/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Zones et travailleurs frontaliers du 20/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Pauvreté, précarité et sans-abri du 11/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Pauvreté, précarité et sans-abri du 11/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Cheval du 08/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Question du Tibet du 24/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Pays émergents du 20/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
PME du 15/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Jardins, paysages et horticulture du 14/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Ukraine du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République tunisienne du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République arabe syrienne du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Tchèque (République) du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République du Sénégal du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Roumanie du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République populaire de Mongolie du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République du Kazakhstan du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République du Mali du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Israël du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République d'Inde du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Finlande du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Chypre du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République arabe d'Egypte du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Brunei Darussalam du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Arménie du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République d'Albanie du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Turquie du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume de Thaïlande du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Slovénie du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République du Tchad du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Fédération de Russie du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Québec du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume du Maroc du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Japon du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Madagascar du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Irlande du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République hellénique du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume d'Espagne du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Cambodge du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Corée du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République d'Autriche du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République algérienne démocratique et populaire du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur lesTerritoires autonomes Palestiniens du 23/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Afghanistan du 10/10/2006 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les industries mécaniques du 01/07/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers du 01/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le cancer et la santé publique du 26/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France royaume du Maroc du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France royaume d'Espagne du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Chypre du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République arabe Syrienne du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République populaire de Chine du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Québec du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Cuba du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République arabe d'Égypte du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Sénégal du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République hellénique du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Corée du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République socialiste du Vietnam du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Jamaïque du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République Argentine du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Pologne du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.