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Léon Vachet
Mandats
| Mandat | Fonction | Où | Période | Président en fonction |
|---|---|---|---|---|
| Député | membre | circonscription 15e circonscriptiondépartement Bouches-du-Rhône | du 19/06/2002 au 20/06/2007 | — |
Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.
Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.
Appartenances déclarées (30)
| Organisation | Nature | Période | Comment on le sait |
|---|---|---|---|
| Union pour un Mouvement Populaire | groupe parlementaire | du 25/06/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée |
| Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire | du 26/06/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs | du 10/02/2004 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les inondations | du 01/01/2004 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la tauromachie | du 25/11/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur l'élevage | du 05/11/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural | du 14/10/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la modernisation de la vie politique française | du 16/09/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur l'adoption | du 14/06/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur l'OMC et la régulation internationale | du 29/04/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la filière ovine | du 01/04/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les rapatriés | du 02/03/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la sécurité intérieure | du 04/02/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les gens du voyage | du 29/01/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la viticulture | du 15/01/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur l'artisanat et les métiers d'art | du 06/01/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la route et la sécurité routière | du 01/01/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la chasse | du 18/12/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les fruits et les légumes | du 27/11/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur l'horticulture | du 27/11/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les fruits et les légumes | du 27/11/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France République portugaise | du 23/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France République du Pérou | du 23/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France République de Finlande | du 23/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France Québec | du 23/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France royaume de Norvège | du 23/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France États-Unis d'Amérique | du 23/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France Allemagne | du 23/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur l'oléiculture | du 16/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire | du 16/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée |
L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.
Ce que cette fiche ne dit pas
Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.
Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.
Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.