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faits-politiques.fr

AccueilAssemblée nationaleJoël Sarlot

Député — 5e circonscription

Joël Sarlot

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Député membre circonscription 5e circonscriptiondépartement Vendée du 20/06/2007 au 08/02/2008
Député membre circonscription 5e circonscriptiondépartement Vendée du 19/06/2002 au 20/06/2007

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (9)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 27/06/2007 au 08/02/2008 publié par l'Assemblée
Députés n'appartenant à aucun groupegroupe parlementaire du 20/06/2007 au 27/06/2007 publié par l'Assemblée
Députés n'appartenant à aucun groupegroupe parlementaire du 19/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission de la défense nationale et des forces armées du 27/06/2007 au 08/02/2008 publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères du 01/10/2004 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Professions libérales du 07/02/2008 au 08/02/2008 publié par l'Assemblée
Fruits et légumes du 01/02/2008 au 08/02/2008 publié par l'Assemblée
France-République du Bénin du 16/10/2007 au 08/02/2008 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la chasse du 07/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.