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AccueilAssemblée nationaleJoaquim Pueyo

Conseiller départemental — Alençon-1

Joaquim Pueyo

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Conseiller départemental canton Alençon-1département Orne depuis le 01/07/2021
Député membre circonscription 1re circonscriptiondépartement Orne du 18/06/2017 au 03/08/2020
Député membre circonscription 1re circonscriptiondépartement Orne du 20/06/2012 au 18/06/2017

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (75)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Parti socialisteparti du 01/12/2017 au 22/06/2022 déclaratif
Parti socialisteparti du 01/12/2012 au 21/06/2017 déclaratif
Socialistes et apparentésgroupe parlementaire du 12/09/2018 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
Nouvelle Gauchegroupe parlementaire du 27/06/2017 au 12/09/2018 publié par l'Assemblée
Non inscritgroupe parlementaire du 21/06/2017 au 27/06/2017 publié par l'Assemblée
Socialiste, écologiste et républicaingroupe parlementaire du 25/05/2016 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Socialiste, républicain et citoyengroupe parlementaire du 26/06/2012 au 25/05/2016 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles du 27/06/2019 au 25/07/2019 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne du 13/12/2018 au 18/01/2019 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense du 07/06/2018 au 29/06/2018 publié par l'Assemblée
Commission des affaires européennes du 05/07/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
Commission de la défense nationale et des forces armées du 30/06/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
Commission de la défense nationale et des forces armées du 29/06/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne autre que la France pour les élections municipales du 06/07/2016 au 14/07/2016 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France du 06/07/2016 au 14/07/2016 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales du 06/07/2016 au 14/07/2016 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République du 15/03/2016 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense du 10/07/2015 au 17/07/2015 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires du 20/05/2014 au 20/06/2014 publié par l'Assemblée
Commission des affaires européennes du 04/07/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission de la défense nationale et des forces armées du 28/06/2012 au 15/03/2016 publié par l'Assemblée
Mission flash sur les relations entre autorités civiles et militaires : les leçons de la crise du covid-19 du 10/06/2020 au 30/07/2020 publié par l'Assemblée
Mission d'information systèmes d'armes létaux autonomes du 23/10/2019 au 23/07/2020 publié par l'Assemblée
Sapeurs-pompiers volontaires du 29/05/2019 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Mauritanie du 04/04/2019 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Géorgie du 04/04/2019 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Jordanie du 04/04/2019 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
Commission départementale de coopération intercommunale du 14/03/2019 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur le continuum sécurité-développement du 05/03/2019 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s’agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale du 19/02/2019 au 04/07/2019 publié par l'Assemblée
France-Bahrein du 13/02/2019 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Qatar du 13/02/2019 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Koweit du 13/02/2019 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Azerbaïdjan du 13/02/2019 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Cambodge du 13/02/2019 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s’agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale du 12/02/2019 au 04/07/2019 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne du 13/11/2018 au 18/01/2019 publié par l'Assemblée
Mission d'information relative au suivi des blessés du 31/10/2018 au 18/09/2019 publié par l'Assemblée
Langue des signes du 22/05/2018 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
Langue des signes du 22/05/2018 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
Prisons et conditions carcérales du 01/02/2018 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
Prisons et conditions carcérales du 01/02/2018 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du 10/01/2018 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Oman du 06/12/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Arabie Saoudite du 05/12/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Algérie du 30/11/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Emirats Arabes Unis du 02/11/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Arabie Saoudite du 16/10/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Oman du 16/10/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
Observatoire de la récidive et de la désistance du 05/10/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Algérie du 02/10/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Egypte du 02/10/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Emirats Arabes Unis du 02/10/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Cuba du 02/10/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Sri Lanka du 26/09/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Sri Lanka du 26/09/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019 du 12/09/2017 au 28/02/2018 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019 du 12/09/2017 au 28/02/2018 publié par l'Assemblée
Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN du 02/08/2017 au 03/08/2020 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté du 05/05/2016 au 21/02/2017 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur les moyens de Daech du 10/12/2015 au 21/07/2016 publié par l'Assemblée
France-Cuba du 04/03/2015 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes du 17/12/2014 au 03/06/2015 publié par l'Assemblée
Bilan et mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense du 17/12/2014 au 10/12/2015 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes du 10/12/2014 au 03/06/2015 publié par l'Assemblée
Chasse et territoires du 16/04/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Formation alternée en milieu rural du 18/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Roumanie du 14/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Prisons et conditions carcérales du 12/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Prisons et conditions carcérales du 12/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Ukraine du 14/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Ukraine du 08/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Emirats Arabes Unis du 26/09/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Emirats Arabes Unis du 26/09/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) du 31/07/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.