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AccueilAssemblée nationaleJean-Pierre Marcon

Député — 1re circonscription

Jean-Pierre Marcon

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Député membre circonscription 1re circonscriptiondépartement Haute-Loire du 20/06/2007 au 17/06/2012

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (29)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 24/07/2007 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Députés n'appartenant à aucun groupegroupe parlementaire du 20/07/2007 au 24/07/2007 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 01/07/2009 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales du 27/07/2007 au 01/07/2009 publié par l'Assemblée
Enseignement privé sous contrat et hors contrat du 04/02/2011 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs du 12/01/2011 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Plasturgie du 28/10/2008 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Intégration des personnes fragilisées et handicapées du 16/04/2008 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Intégration des personnes fragilisées et handicapées du 16/04/2008 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Textile et industries de main-d'oeuvre du 01/04/2008 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Famille et adoption du 22/02/2008 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Artisanat et métiers d'art du 18/02/2008 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Tourisme du 30/01/2008 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Partenariats publics et privés du 30/01/2008 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité du 23/01/2008 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs du 23/01/2008 au 13/01/2011 publié par l'Assemblée
Montagne du 23/01/2008 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Construction et logement du 16/01/2008 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Biomatériaux du 16/01/2008 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Montagne du 15/01/2008 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs du 01/01/2008 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Tourisme du 20/12/2007 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Plasturgie du 19/12/2007 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
Lutte contre la contrefaçon du 30/11/2007 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume du Maroc du 19/10/2007 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Confédération suisse du 19/10/2007 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume hachémite de Jordanie du 19/10/2007 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Turquie du 19/10/2007 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Roumanie du 19/10/2007 au 17/06/2012 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.