Accueil › Assemblée nationale › Jean-Noël Carpentier
Jean-Noël Carpentier
Mandats
| Mandat | Fonction | Où | Période | Président en fonction |
|---|---|---|---|---|
| Député | membre | circonscription 3e circonscriptiondépartement Val-d'Oise | du 20/06/2012 au 21/06/2017 | — |
Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.
Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.
Appartenances déclarées (29)
| Organisation | Nature | Période | Comment on le sait |
|---|---|---|---|
| Parti radical de gauche | parti | du 01/12/2012 au 21/06/2017 | déclaratif |
| Radical, républicain, démocrate et progressiste | groupe parlementaire | du 26/06/2012 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée |
| Commission des affaires culturelles et de l'éducation | du 18/01/2017 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 10/12/2016 au 18/01/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires économiques | du 02/12/2016 au 10/12/2016 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre | du 27/10/2016 au 04/11/2016 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires culturelles et de l'éducation | du 31/01/2014 au 02/12/2016 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires sociales | du 28/06/2012 au 31/01/2014 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté | du 04/05/2016 au 21/02/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Formation des enseignants | du 20/01/2016 au 06/10/2016 | publié par l'Assemblée | |
| Bilan et perspectives de trente ans de copie privée | du 13/01/2015 au 16/07/2015 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle | du 24/06/2014 au 21/11/2014 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle | du 06/06/2014 au 21/11/2014 | publié par l'Assemblée | |
| Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République | du 16/04/2014 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Commerce et artisanat | du 05/03/2013 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Intégration des personnes handicapées | du 06/02/2013 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Intégration des personnes handicapées | du 01/02/2013 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur les immigrés âgés | du 07/12/2012 au 03/07/2013 | publié par l'Assemblée | |
| France-Algérie | du 21/11/2012 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| France-Maroc | du 21/11/2012 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| France-Mali | du 20/11/2012 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| France-Irlande | du 07/11/2012 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| France-Chine | du 24/10/2012 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| France-Mali | du 24/10/2012 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| France-Etats-Unis | du 24/10/2012 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| France-Algérie | du 24/10/2012 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| France-Irlande | du 24/10/2012 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| France-Maroc | du 24/10/2012 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée | |
| France-Inde | du 24/10/2012 au 21/06/2017 | publié par l'Assemblée |
L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.
Ce que cette fiche ne dit pas
Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.
Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.
Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.