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AccueilAssemblée nationaleJean-Marie Demange

Député — 9e circonscription

Jean-Marie Demange

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Député membre circonscription 9e circonscriptiondépartement Moselle du 20/06/2007 au 18/11/2008
Député membre circonscription 9e circonscriptiondépartement Moselle du 19/06/2002 au 20/06/2007

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (51)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 27/06/2007 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
Députés n'appartenant à aucun groupegroupe parlementaire du 20/06/2007 au 27/06/2007 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 25/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères du 27/06/2007 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères du 26/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Ressources minières du 10/03/2008 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
Partenariats publics et privés du 30/01/2008 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
Biomatériaux du 16/01/2008 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
Energies du 15/01/2008 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
Energies du 15/01/2008 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
Dépendance des personnes âgées, Alzheimer du 08/01/2008 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
Français de l'étranger du 20/12/2007 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
Pics pétroliers et gaziers du 20/12/2007 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
Tourisme du 20/12/2007 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
France-République d'Argentine du 18/12/2007 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
France-Japon du 19/10/2007 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
France-République portugaise du 19/10/2007 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
France-République fédérative du Brésil du 19/10/2007 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
France-Afrique du Sud du 19/10/2007 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
France-Canada du 19/10/2007 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
France-République de Madagascar du 19/10/2007 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
France-République d'Argentine du 19/10/2007 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
France-Royaume de Norvège du 27/09/2007 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
France-Royaume de Norvège du 27/09/2007 au 18/11/2008 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la filière électronique et numérique du 14/03/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la santé et l'environnement du 14/05/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les zones et les travailleurs frontaliers du 09/04/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les transports multimodaux du 08/04/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers du 01/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les problèmes de l'eau du 27/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République Argentine du 28/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les énergies du 21/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les énergies du 21/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République orientale de l'Uruguay du 20/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République orientale de l'Uruguay du 20/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la route et la sécurité routière du 01/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la prévention et la lutte contre la toxicomanie du 18/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la chasse du 18/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'industrie aéronautique et spatiale du 13/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Grand-Duché de Luxembourg du 11/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Australie du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Canada du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Afrique du sud du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Québec du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République Argentine du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Grand-Duché de Luxembourg du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la protection des animaux du 25/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France royaume de Norvège du 18/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France royaume de Norvège du 18/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission consultative appelée à émettre un avis sur la modification de la valeur du point de pension du 03/09/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques du 03/07/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.