Jean-Marie Aubron

Mandats

Mandat	Fonction	Où	Période	Président en fonction
Député	membre	circonscription 8e circonscriptiondépartement Moselle	du 19/06/2002 au 20/06/2007	—

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (20)

Organisation	Nature	Période	Comment on le sait
Socialiste	groupe parlementaire	du 25/06/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire		du 26/06/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la fonderie française		du 14/12/2005 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Conseil national du bruit		du 20/10/2005 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'amiante		du 14/03/2005 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la sidérurgie		du 14/10/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les voies d'eau et les voies navigables		du 29/04/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les zones et les travailleurs frontaliers		du 09/04/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'automobile		du 26/03/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers		du 01/03/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les problèmes de l'eau		du 27/02/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'industrie chimique		du 03/02/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les vols de nuit et les nuisances aéroportuaires		du 28/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les énergies		du 21/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la plasturgie		du 27/11/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France Suède		du 05/11/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France Canada		du 05/11/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France Québec		du 05/11/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France République Italienne		du 05/11/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France île Maurice		du 05/11/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.