Jean Grenet

Mandats

Mandat	Fonction	Où	Période	Président en fonction
Député	membre	circonscription 5e circonscriptiondépartement Pyrénées-Atlantiques	du 20/06/2007 au 20/06/2012	—
Député	membre	circonscription 5e circonscriptiondépartement Pyrénées-Atlantiques	du 19/06/2002 au 20/06/2007	—

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (20)

Organisation	Nature	Période	Comment on le sait
Union pour un Mouvement Populaire	groupe parlementaire	du 27/06/2007 au 20/06/2012	publié par l'Assemblée
Députés n'appartenant à aucun groupe	groupe parlementaire	du 20/06/2007 au 27/06/2007	publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populaire	groupe parlementaire	du 25/06/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères		du 27/06/2007 au 20/06/2012	publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères		du 26/06/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé		du 18/01/2011 au 20/06/2012	publié par l'Assemblée
Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé		du 18/01/2011 au 20/06/2012	publié par l'Assemblée
Trufficulture		du 21/02/2008 au 20/06/2012	publié par l'Assemblée
Tauromachie		du 30/11/2007 au 20/06/2012	publié par l'Assemblée
Tauromachie		du 30/11/2007 au 20/06/2012	publié par l'Assemblée
France-République portugaise		du 07/11/2007 au 20/06/2012	publié par l'Assemblée
France-Royaume d'Espagne		du 07/11/2007 au 20/06/2012	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la tauromachie		du 12/06/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la tauromachie		du 12/06/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers		du 01/03/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les professions libérales		du 26/02/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'artisanat et les métiers d'art		du 06/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les langues régionales		du 14/12/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les professions de santé		du 27/11/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la politique portuaire		du 27/11/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.