Jean-David Ciot

Mandats

Mandat	Fonction	Où	Période	Président en fonction
Maire	—	commune Le Puy-Sainte-Réparadeintercommunalité Métropole d'Aix-Marseille-Provencedépartement Bouches-du-Rhône	depuis le 22/03/2026	—
Conseiller communautaire	—	intercommunalité Métropole d'Aix-Marseille-Provencedépartement Bouches-du-Rhône	depuis le 15/03/2026	—
Député	membre	circonscription 14e circonscriptiondépartement Bouches-du-Rhône	du 20/06/2012 au 21/06/2017	—

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (16)

Organisation	Nature	Période	Comment on le sait
Parti socialiste	parti	du 01/12/2012 au 21/06/2017	déclaratif
Socialiste, écologiste et républicain	groupe parlementaire	du 25/05/2016 au 21/06/2017	publié par l'Assemblée
Socialiste, républicain et citoyen	groupe parlementaire	du 26/06/2012 au 25/05/2016	publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales		du 31/10/2015 au 05/11/2015	publié par l'Assemblée
Commission de la défense nationale et des forces armées		du 28/06/2012 au 21/06/2017	publié par l'Assemblée
Conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre		du 20/10/2016 au 21/06/2017	publié par l'Assemblée
Le rôle de la Marine nationale en Méditerranée		du 03/11/2015 au 08/02/2017	publié par l'Assemblée
Quartiers anciens dégradés		du 06/05/2015 au 21/06/2017	publié par l'Assemblée
France-Macédoine		du 12/05/2014 au 21/06/2017	publié par l'Assemblée
Chasse et territoires		du 10/12/2013 au 21/06/2017	publié par l'Assemblée
Industrie de défense		du 04/06/2013 au 21/06/2017	publié par l'Assemblée
Industrie aéronautique		du 03/06/2013 au 21/06/2017	publié par l'Assemblée
Granit, pierres naturelles, carrières et matériaux de construction		du 20/02/2013 au 21/06/2017	publié par l'Assemblée
France-Panama		du 05/12/2012 au 21/06/2017	publié par l'Assemblée
France-Liban		du 14/11/2012 au 21/06/2017	publié par l'Assemblée
France-Panama		du 08/11/2012 au 21/06/2017	publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.