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AccueilAssemblée nationaleJean-Charles Taugourdeau

Député — 3e circonscription

Jean-Charles Taugourdeau

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Député membre circonscription 3e circonscriptiondépartement Maine-et-Loire du 18/06/2017 au 01/08/2020
Député membre circonscription 3e circonscriptiondépartement Maine-et-Loire du 20/06/2012 au 18/06/2017
Député membre circonscription 3e circonscriptiondépartement Maine-et-Loire du 20/06/2007 au 20/06/2012
Député membre circonscription 3e circonscriptiondépartement Maine-et-Loire du 19/06/2002 au 20/06/2007

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (118)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Les Républicainsparti du 01/12/2017 au 22/06/2022 déclaratif
Les Républicainsparti du 01/12/2015 au 21/06/2017 déclaratif
Union pour un Mouvement Populaireparti du 01/12/2012 au 01/12/2015 déclaratif
Les Républicainsgroupe parlementaire du 27/06/2017 au 01/08/2020 publié par l'Assemblée
Non inscritgroupe parlementaire du 21/06/2017 au 27/06/2017 publié par l'Assemblée
Les Républicainsgroupe parlementaire du 02/06/2015 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 26/06/2012 au 02/06/2015 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 27/06/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Députés n'appartenant à aucun groupegroupe parlementaire du 20/06/2007 au 27/06/2007 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 25/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution du 12/07/2017 au 01/08/2020 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 29/06/2017 au 01/08/2020 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi de modernisation du droit du travail du 23/06/2016 au 06/07/2016 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives du 19/11/2014 au 19/12/2014 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové du 07/02/2014 au 28/02/2014 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 08/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation du 20/11/2012 au 08/12/2012 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 28/06/2012 au 20/11/2012 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur la proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives du 13/01/2012 au 01/03/2012 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels du 30/06/2011 au 26/07/2011 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée du 26/04/2010 au 17/06/2010 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales du 22/12/2009 au 20/01/2010 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 01/07/2009 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés du 26/01/2009 au 11/02/2009 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi en faveur du travail de l'emploi et du pouvoir d'achat du 30/07/2007 au 01/08/2007 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire du 27/06/2007 au 01/07/2009 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire du 26/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission départementale de coopération intercommunale du 14/03/2019 au 01/08/2020 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises du 27/06/2018 au 12/04/2019 publié par l'Assemblée
Jardins, paysages, horticulture, parcs, forêts du 12/04/2018 au 16/01/2020 publié par l'Assemblée
Commerce, artisanat et métiers d'art du 20/03/2018 au 01/08/2020 publié par l'Assemblée
Commerce, artisanat et métiers d'art du 15/03/2018 au 01/08/2020 publié par l'Assemblée
Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels du 08/03/2018 au 01/08/2020 publié par l'Assemblée
Route et sécurité routière du 06/03/2018 au 16/01/2020 publié par l'Assemblée
Maladie de Lyme du 05/03/2018 au 01/08/2020 publié par l'Assemblée
Cheval du 28/02/2018 au 01/08/2020 publié par l'Assemblée
Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité du 21/02/2018 au 01/08/2020 publié par l'Assemblée
Enjeux de la ruralité du 19/02/2018 au 01/08/2020 publié par l'Assemblée
Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du 10/01/2018 au 01/08/2020 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance du 06/12/2017 au 01/08/2018 publié par l'Assemblée
France-Cambodge du 07/11/2017 au 01/08/2020 publié par l'Assemblée
France-Somalie du 07/11/2017 au 01/08/2020 publié par l'Assemblée
Conseil national d'évaluation des normes du 05/10/2017 au 01/08/2020 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques du 13/12/2014 au 08/08/2015 publié par l'Assemblée
Circuits courts et relocalisation des filières agricoles et alimentaires du 18/11/2014 au 08/07/2015 publié par l'Assemblée
Circuits courts et relocalisation des filières agricoles et alimentaires du 18/11/2014 au 08/07/2015 publié par l'Assemblée
Développement de la méthanisation du 20/10/2014 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises du 08/07/2014 au 20/12/2014 publié par l'Assemblée
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises du 03/07/2014 au 20/12/2014 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail du 23/06/2014 au 07/01/2015 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle du 06/06/2014 au 21/11/2014 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi du 23/05/2014 au 03/10/2014 publié par l'Assemblée
Jardins, paysage et horticulture du 19/02/2014 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Jardins, paysage et horticulture du 19/02/2014 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Route et sécurité routière du 13/11/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Oenologie et territoires du 18/09/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Filière véhicules industriels du 19/03/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
PME du 19/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
PME du 12/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Cheval du 08/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Gaz de schiste du 04/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Prisons et conditions carcérales du 30/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Tourisme du 25/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Industries agro-alimentaires et filière agricole du 23/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Autisme du 23/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commerce et artisanat du 17/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Automobile du 16/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Politiques de la ruralité du 16/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Presse du 15/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Artisanat et métiers d'art du 13/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Artisanat et métiers d'art du 13/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Cap-Vert du 11/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Afrique du Sud du 10/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Géorgie du 21/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Cap-Vert du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Géorgie du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Afrique du Sud du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Somalie du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Somalie du 10/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur les coûts de production en France du 25/09/2012 au 28/03/2013 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur les coûts de production en France du 20/09/2012 au 28/03/2013 publié par l'Assemblée
Délégation aux outre-mer du 25/07/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Ressources minières du 15/12/2011 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Croissance en Afrique du 07/12/2011 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Croissance en Afrique du 14/11/2011 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Autisme du 23/05/2011 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Entrepreneuriat au féminin du 08/03/2011 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale du 20/01/2011 au 10/11/2011 publié par l'Assemblée
Sports mécaniques du 16/12/2010 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Sports mécaniques du 16/12/2010 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Artisanat et métiers d'art du 15/05/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Inondations, risques naturels et calamités agricoles du 25/03/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Chasse et territoires du 28/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Ressources minières du 12/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Cheval du 15/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
PME du 15/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Jardins, paysages et horticulture du 14/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Industries agro-alimentaires et filière agricole du 11/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Biocarburants du 12/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République italienne du 30/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République socialiste du Vietnam du 30/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Cuba du 30/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Québec du 30/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Comité de gestion du Fonds de soutien aux hydrocarbures ou assimilés d'origine nationale du 01/08/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Observatoire économique de l'achat public du 01/08/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Observatoire économique de l'achat public du 21/12/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'amiante du 14/03/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Panama du 17/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la sécurité intérieure du 04/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les gens du voyage du 29/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les fruits et les légumes du 21/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la chasse du 18/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'horticulture du 27/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'horticulture du 27/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République Italienne du 28/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Québec du 28/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Cuba du 28/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Comité de gestion du Fonds de soutien aux hydrocarbures ou assimilés d'origine nationale du 01/08/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.