Frédéric Descrozaille

Mandats

Mandat	Fonction	Où	Période	Président en fonction
Député	membre	circonscription 1re circonscriptiondépartement Val-de-Marne	du 19/06/2022 au 10/06/2024	—
Député	membre	circonscription 1re circonscriptiondépartement Val-de-Marne	du 18/06/2017 au 19/06/2022	—

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (44)

Organisation	Nature	Période	Comment on le sait
Ensemble	parti	du 02/12/2022 au 10/06/2024	déclaratif
La République en Marche	parti	du 01/12/2018 au 22/06/2022	déclaratif
En marche !	parti	du 01/12/2017 au 01/12/2018	déclaratif
Renaissance	groupe parlementaire	du 29/06/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Non inscrit	groupe parlementaire	du 22/06/2022 au 29/06/2022	publié par l'Assemblée
La République en Marche	groupe parlementaire	du 27/06/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Non inscrit	groupe parlementaire	du 21/06/2017 au 27/06/2017	publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques		du 28/02/2024 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire		du 27/02/2024 au 28/02/2024	publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques		du 15/02/2024 au 27/02/2024	publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire		du 14/02/2024 au 15/02/2024	publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d’urgence pour lutter contre l’inflation concernant les produits de grande consommation		du 30/10/2023 au 16/11/2023	publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs		du 09/06/2023 au 29/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à renforcer l’équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs		du 15/03/2023 au 23/03/2023	publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à renforcer l’équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs		du 09/03/2023 au 23/03/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques		du 03/03/2023 au 14/02/2024	publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères		du 02/03/2023 au 03/03/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques		du 30/06/2022 au 02/03/2023	publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’orientation relative à une meilleure diffusion de l’assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture		du 16/02/2022 au 25/02/2022	publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’orientation relative à une meilleure diffusion de l’assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture		du 09/02/2022 au 25/02/2022	publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs		du 29/09/2021 au 15/10/2021	publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques		du 01/10/2019 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques		du 12/07/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères		du 29/06/2017 au 01/10/2019	publié par l'Assemblée
Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l’exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire		du 05/07/2023 au 15/12/2023	publié par l'Assemblée
Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l’exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire		du 27/06/2023 au 15/12/2023	publié par l'Assemblée
Grande consommation et pratiques commerciales dans la distribution		du 12/01/2023 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Grande consommation et pratiques commerciales dans la distribution		du 12/01/2023 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
France-Portugal		du 09/12/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
France-Israël		du 09/12/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Mission d'application de la loi n°2022-298 du 02 mars 2022 d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture		du 13/09/2022 au 03/11/2022	publié par l'Assemblée
Mission d'application de la loi n°2022-298 du 02 mars 2022 d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture		du 13/09/2022 au 03/11/2022	publié par l'Assemblée
Mission d'information sur la concrétisation des lois		du 24/09/2020 au 21/07/2021	publié par l'Assemblée
Mission d'information sur la concrétisation des lois		du 02/10/2019 au 24/09/2020	publié par l'Assemblée
Mission d'information sur la concrétisation des lois		du 11/09/2019 au 21/07/2021	publié par l'Assemblée
Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance		du 14/04/2018 au 29/09/2018	publié par l'Assemblée
Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l’affaire Lactalis et d’étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d’information, de la production à la distribution, et l’effectivité des décisions publiques		du 09/03/2018 au 20/07/2018	publié par l'Assemblée
Cheval		du 28/02/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
Condition animale		du 09/02/2018 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
L'industrie agro-alimentaire face aux enjeux de l'alimentation		du 01/02/2018 au 16/01/2020	publié par l'Assemblée
L'industrie agro-alimentaire face aux enjeux de l'alimentation		du 01/02/2018 au 16/01/2020	publié par l'Assemblée
France-Portugal		du 09/10/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
France-Israël		du 27/09/2017 au 22/06/2022	publié par l'Assemblée
France-Colombie		du 27/09/2017 au 13/02/2018	publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.