François Dosé

Mandats

Mandat	Fonction	Où	Période	Président en fonction
Député	membre	circonscription 1re circonscriptiondépartement Meuse	du 19/06/2002 au 20/06/2007	—

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (45)

Organisation	Nature	Période	Comment on le sait
Socialiste	groupe parlementaire	du 25/06/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes		du 30/06/2005 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire		du 26/06/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles		du 30/05/2006 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la longévité		du 20/02/2006 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la fonderie française		du 14/12/2005 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
groupe d'études sur les conditions carcérales et les prisons		du 23/03/2005 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'amiante		du 14/03/2005 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les biocarburants		du 20/01/2004 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les biocarburants		du 20/01/2004 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'élevage		du 05/11/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la trufficulture		du 20/05/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France République démocratique du Congo		du 20/03/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la fonction publique territoriale		du 05/03/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers		du 01/03/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers		du 01/03/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les appellations d'origine		du 11/02/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la forêt, le bois, le meuble et l'ameublement		du 29/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les énergies		du 21/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la musique		du 13/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'artisanat et les métiers d'art		du 06/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'artisanat et les métiers d'art		du 06/01/2003 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la prévention et la lutte contre la toxicomanie		du 18/12/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le cinéma		du 14/12/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France République Italienne		du 11/12/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat		du 10/12/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France Québec		du 04/12/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France République du Sénégal		du 04/12/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive		du 03/12/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les territoires autonomes palestiniens		du 03/12/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les professions de santé		du 27/11/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les territoires autonomes palestiniens		du 23/10/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France République Italienne		du 23/10/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France Grand-Duché de Luxembourg		du 23/10/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France République fédérative du Brésil		du 23/10/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France République de Madagascar		du 23/10/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France Québec		du 23/10/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France République de Turquie		du 23/10/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France République du Sénégal		du 23/10/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France République algérienne démocratique et populaire		du 23/10/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France République de Cuba		du 23/10/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
France Israël		du 23/10/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire		du 16/10/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)		du 01/10/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée
Comité local d'information et de suivi du laboratoire souterrain de Bure		du 01/08/2002 au 20/06/2007	publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.