Francesca Pasquini

Mandats

Mandat	Fonction	Où	Période	Président en fonction
Député	membre	circonscription 2e circonscriptiondépartement Hauts-de-Seine	du 19/06/2022 au 10/06/2024	—

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (39)

Organisation	Nature	Période	Comment on le sait
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 27/03/2024 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République		du 26/03/2024 au 27/03/2024	publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique		du 21/03/2024 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique		du 19/03/2024 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 14/03/2024 au 26/03/2024	publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire		du 13/03/2024 au 14/03/2024	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 06/12/2023 au 13/03/2024	publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales		du 02/12/2023 au 06/12/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 30/11/2023 au 02/12/2023	publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire		du 29/11/2023 au 30/11/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales		du 28/11/2023 au 29/11/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 16/11/2023 au 28/11/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales		du 15/11/2023 au 16/11/2023	publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne		du 15/06/2023 au 30/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 07/04/2023 au 15/11/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques		du 08/03/2023 au 07/04/2023	publié par l'Assemblée
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution		du 13/07/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 30/06/2022 au 08/03/2023	publié par l'Assemblée
Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité		du 14/05/2024 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité		du 14/05/2024 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public		du 27/06/2023 au 28/06/2023	publié par l'Assemblée
Violences intrafamiliales		du 14/03/2023 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Mission d'information sur l'adaptation de l'école aux enjeux climatiques		du 02/03/2023 au 09/12/2023	publié par l'Assemblée
Mission d'information sur l'adaptation de l'école aux enjeux climatiques		du 02/03/2023 au 09/12/2023	publié par l'Assemblée
Violences intrafamiliales		du 06/02/2023 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Kurdes		du 31/01/2023 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Handicap et inclusion		du 31/01/2023 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
France-Italie		du 22/12/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège		du 22/12/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège		du 22/12/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
France-Colombie		du 22/12/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
France-Cuba		du 22/12/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
France-Colombie		du 22/12/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
France-Cuba		du 22/12/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
France-Italie		du 22/12/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Délégation aux droits des enfants		du 23/09/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Écologiste - NUPES	groupe parlementaire	du 29/06/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Non inscrit	groupe parlementaire	du 22/06/2022 au 29/06/2022	publié par l'Assemblée
Europe Écologie Les Verts	parti	du 02/12/2022 au 10/06/2024	déclaratif

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.