Emmanuel Pellerin

Mandats

Mandat	Fonction	Où	Période	Président en fonction
Député	membre	circonscription 9e circonscriptiondépartement Hauts-de-Seine	du 19/06/2022 au 10/06/2024	—

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (49)

Organisation	Nature	Période	Comment on le sait
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 23/01/2024 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 23/01/2024 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République		du 20/01/2024 au 23/01/2024	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 03/12/2023 au 20/01/2024	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 03/12/2023 au 20/01/2024	publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République		du 25/11/2023 au 03/12/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 23/11/2023 au 25/11/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 23/11/2023 au 25/11/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères		du 22/11/2023 au 23/11/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 18/10/2023 au 22/11/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 18/10/2023 au 22/11/2023	publié par l'Assemblée
Commission de la défense nationale et des forces armées		du 17/10/2023 au 18/10/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 28/09/2023 au 17/10/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 28/09/2023 au 17/10/2023	publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République		du 27/09/2023 au 28/09/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 22/06/2023 au 27/09/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 22/06/2023 au 27/09/2023	publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République		du 21/06/2023 au 22/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 20/06/2023 au 21/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 20/06/2023 au 21/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire		du 17/06/2023 au 20/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 06/06/2023 au 17/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 06/06/2023 au 17/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales		du 03/06/2023 au 06/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 01/06/2023 au 03/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 01/06/2023 au 03/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire		du 31/05/2023 au 01/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 13/05/2023 au 31/05/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 13/05/2023 au 31/05/2023	publié par l'Assemblée
Commission de la défense nationale et des forces armées		du 11/05/2023 au 13/05/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires européennes		du 07/12/2022 au 08/12/2022	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 30/06/2022 au 11/05/2023	publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation		du 30/06/2022 au 11/05/2023	publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public		du 18/05/2024 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre		du 15/11/2023 au 08/05/2024	publié par l'Assemblée
Antisémitisme		du 04/10/2023 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique		du 21/09/2023 au 22/09/2023	publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique		du 29/08/2023 au 30/08/2023	publié par l'Assemblée
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)		du 09/01/2023 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
France-Sénégal		du 15/12/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
France-Sénégal		du 15/12/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
France-Guinée équatoriale		du 08/12/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
France-Guinée équatoriale		du 08/12/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Mission d’information sur l’avenir de l’audiovisuel public		du 28/09/2022 au 08/06/2023	publié par l'Assemblée
Commission de la modernisation de la diffusion audiovisuelle		du 28/09/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Délégation aux outre-mer		du 13/07/2022 au 27/09/2022	publié par l'Assemblée
Renaissance	groupe parlementaire	du 29/06/2022 au 10/06/2024	publié par l'Assemblée
Non inscrit	groupe parlementaire	du 22/06/2022 au 29/06/2022	publié par l'Assemblée
Ensemble	parti	du 02/12/2022 au 10/06/2024	déclaratif

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.