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AccueilAssemblée nationaleDino Cinieri

Député — 4e circonscription

Dino Cinieri

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Député membre circonscription 4e circonscriptiondépartement Loire du 19/06/2022 au 01/12/2023
Conseiller régional région Auvergne-Rhône-Alpes depuis le 02/07/2021
Député membre circonscription 4e circonscriptiondépartement Loire du 18/06/2017 au 19/06/2022
Député membre circonscription 4e circonscriptiondépartement Loire du 20/06/2012 au 18/06/2017
Député membre circonscription 4e circonscriptiondépartement Loire du 20/06/2007 au 20/06/2012
Député membre circonscription 4e circonscriptiondépartement Loire du 19/06/2002 au 20/06/2007

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (279)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Les Républicainsparti du 02/12/2022 au 10/06/2024 déclaratif
Les Républicainsparti du 01/12/2017 au 22/06/2022 déclaratif
Les Républicainsparti du 01/12/2015 au 21/06/2017 déclaratif
Union pour un Mouvement Populaireparti du 01/12/2012 au 01/12/2015 déclaratif
Les Républicainsgroupe parlementaire du 29/06/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Non inscritgroupe parlementaire du 22/06/2022 au 29/06/2022 publié par l'Assemblée
Les Républicainsgroupe parlementaire du 27/06/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Non inscritgroupe parlementaire du 21/06/2017 au 27/06/2017 publié par l'Assemblée
Les Républicainsgroupe parlementaire du 02/06/2015 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 16/01/2013 au 02/06/2015 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 26/06/2012 au 28/11/2012 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 27/06/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Députés n'appartenant à aucun groupegroupe parlementaire du 20/06/2007 au 27/06/2007 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 25/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 30/11/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales du 15/11/2023 au 30/11/2023 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 20/07/2023 au 15/11/2023 publié par l'Assemblée
Commission des affaires sociales du 19/07/2023 au 20/07/2023 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 30/06/2022 au 19/07/2023 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 21/06/2019 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire du 18/06/2019 au 21/06/2019 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 23/06/2018 au 18/06/2019 publié par l'Assemblée
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire du 12/06/2018 au 23/06/2018 publié par l'Assemblée
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution du 12/07/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 29/06/2017 au 12/06/2018 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 14/07/2016 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 13/07/2016 au 14/07/2016 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du 19/05/2016 au 02/06/2016 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 04/12/2015 au 13/07/2016 publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation du 10/11/2015 au 04/12/2015 publié par l'Assemblée
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution du 11/07/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission des affaires européennes du 04/07/2012 au 05/07/2012 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 28/06/2012 au 10/11/2015 publié par l'Assemblée
Commission des affaires étrangères du 01/07/2009 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution du 27/06/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire du 27/06/2007 au 01/07/2009 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire du 26/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Autisme du 16/03/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises du 14/03/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Sécurité privée du 21/02/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Filière brassicole du 15/02/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Alzheimer du 14/02/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Cancer du 13/02/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Fin de vie du 13/02/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Vigne, vin et œnologie du 13/02/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Ruralité du 13/02/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Industries du luxe du 13/02/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Handicap et inclusion du 13/02/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Polices municipales du 13/02/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Déserts médicaux et accès aux soins du 06/02/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Chasse et pêche du 01/02/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises du 30/01/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Seychelles du 13/01/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Cuba du 09/01/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) du 09/01/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Canada du 09/01/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Qatar du 09/01/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-République d'Autriche du 09/01/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Haïti du 09/01/2023 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Cap-Vert du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Asie centrale du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Algérie du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Seychelles du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Espagne du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Maurice du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Israël du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Monaco du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Afrique du Sud du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Etats-Unis du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Italie du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Grèce du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Inde du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Arménie du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Maroc du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Australie du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Brésil du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Chine du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Emirats Arabes Unis du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Egypte du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Liban du 15/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Tunisie du 08/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
France-Tunisie du 08/12/2022 au 01/12/2023 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur les enjeux économiques de la sécurité privée du 26/02/2020 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur les enjeux économiques de la sécurité privée du 26/02/2020 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Sapeurs-pompiers volontaires du 29/05/2019 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission départementale de coopération intercommunale du 14/03/2019 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005 du 08/03/2019 au 19/07/2019 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur le tourisme du 23/01/2019 au 25/07/2020 publié par l'Assemblée
Famille et adoption du 01/06/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Métiers de la sécurité du 16/05/2018 au 16/01/2020 publié par l'Assemblée
Métiers de la sécurité du 05/04/2018 au 16/01/2020 publié par l'Assemblée
Maladies rares du 03/04/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Maladies rares du 29/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Modernisation des activités agricoles et structuration des filières du 19/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Inondations, risques naturels et calamités agricoles du 15/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Pauvreté, précarité et sans-abri du 15/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Pauvreté, précarité et sans-abri du 15/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Cancer du 12/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Cancer du 12/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées du 07/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie du 06/03/2018 au 25/07/2018 publié par l'Assemblée
Chasse, pêche et territoires du 22/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Vie associative et bénévolat du 21/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Parcs nationaux, parcs naturels régionaux et aires protégées du 20/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Enjeux de la ruralité du 19/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Sida du 12/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Sport du 12/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Vigne, vin et œnologie du 12/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Fin de vie du 12/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Roumanie du 27/11/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Italie du 22/11/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Algérie du 09/11/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les Iles du Pacifique du 08/11/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) du 27/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Tunisie du 27/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Portugal du 24/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Qatar du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Cuba du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Emirats Arabes Unis du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Arménie du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Egypte du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Croatie du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Espagne du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Bahrein du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Portugal du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Italie du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Thaïlande du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Seychelles du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Madagascar du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Roumanie du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Liban du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Israël du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les Iles d'Océanie du 10/10/2017 au 08/11/2017 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Chypre du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Maurice du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Tunisie du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Turquie du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Oman du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Monaco du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Azerbaïdjan du 10/10/2017 au 14/01/2022 publié par l'Assemblée
France-Etats-Unis du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Mali du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Sénégal du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Bénin du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Grèce du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Brésil du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Maroc du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Monténégro du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) du 02/08/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Inde du 24/08/2016 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 du 06/04/2016 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Bureau de l'Assemblée nationale du 01/10/2015 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Délégation chargée des activités internationales du 01/10/2015 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Délégation chargée des représentants d'intérêt et des groupes d'études du 01/10/2015 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Filière bois du 18/11/2014 au 15/10/2015 publié par l'Assemblée
Chrétiens d'Orient du 23/07/2014 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Qatar du 24/06/2014 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Turquie du 26/05/2014 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Jardins, paysage et horticulture du 19/02/2014 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Cheval du 19/11/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Route et sécurité routière du 13/11/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel du 22/10/2013 au 15/04/2016 publié par l'Assemblée
Filière brassicole du 04/10/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Oenologie et territoires du 19/09/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Maladies orphelines du 18/09/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Rapatriés du 31/07/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Forêt, bois, meuble et ameublement du 15/07/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Forêt, bois, meuble et ameublement du 01/07/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Chasse et territoires du 10/04/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Préservation et reconquête de la biodiversité du 02/04/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Viticulture du 25/03/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Politiques de la ruralité du 13/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Intégration des personnes handicapées du 06/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Intégration des personnes handicapées du 01/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Climatisme et thermalisme du 29/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Aménagement du territoire du 29/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Economie sociale et solidaire du 25/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Autisme du 23/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Autisme du 23/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Industries agro-alimentaires et filière agricole du 23/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Enseignement privé sous contrat et hors contrat du 20/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Formation alternée en milieu rural du 18/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Tunisie du 18/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Arménie du 21/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Brésil du 20/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Roumanie du 22/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège du 17/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Italie du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Brésil du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Grèce du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Algérie du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Tunisie du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Suisse du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Nouvelle-Zélande du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Portugal du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Monaco du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Liban du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Inde du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Arménie du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Chili du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Thaïlande du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Philippines du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Seychelles du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Mongolie du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Maroc du 16/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) du 31/07/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel de l'Assemblée nationale du 18/07/2012 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Délégation chargée des activités internationales du 18/07/2012 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Bureau de l'Assemblée nationale du 27/06/2012 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
Langue des signes du 01/07/2011 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Langue des signes du 01/06/2011 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Politique de prévention et de lutte contre les profanations des lieux de culte et des cimetières du 14/12/2010 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Chasse et territoires du 31/05/2010 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République d'Inde du 18/02/2009 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision du 28/10/2008 au 02/07/2009 publié par l'Assemblée
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) du 26/06/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Action humanitaire d'urgence du 30/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Fruits et légumes du 16/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République tunisienne du 14/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Professions de santé du 10/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Textile et industries de main-d'oeuvre du 29/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Viticulture du 05/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Appellations d'origine du 29/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Question du Tibet du 24/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Industries agro-alimentaires et filière agricole du 11/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Dépendance des personnes âgées, Alzheimer du 08/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume du Maroc du 26/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Tourisme du 20/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Plasturgie du 19/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République arabe d'Egypte du 18/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République italienne du 27/11/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République fédérative du Brésil du 21/11/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République tunisienne du 20/11/2007 au 15/04/2008 publié par l'Assemblée
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) du 18/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur les conditions de libération des infirmières et du médecin bulgares détenus en Libye et sur les récents accords franco-libyens du 16/10/2007 au 24/01/2008 publié par l'Assemblée
France-République d'Inde du 15/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République fédérative du Brésil du 15/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Confédération suisse du 15/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République tunisienne du 15/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République italienne du 15/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République arabe d'Egypte du 15/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Arménie du 15/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume du Maroc du 15/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume de Thaïlande du 15/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) du 01/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume du Bhoutan du 27/09/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume du Bhoutan du 27/09/2007 au 24/10/2008 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les industries mécaniques du 01/07/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le cancer et la santé publique du 25/11/2004 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs du 12/02/2004 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'élevage du 05/11/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural du 14/10/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les sans-abri du 16/07/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la trufficulture du 20/05/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République populaire de Mongolie du 28/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la sécurité intérieure du 04/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la chasse du 03/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République fédérative du Brésil du 28/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les fruits et les légumes du 21/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées du 15/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la viticulture du 15/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'intégration des personnes fragilisées du 20/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République arabe d'Égypte du 18/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la sécurité et la défense civiles du 14/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive du 03/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de l'Inde du 26/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Arménie du 23/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République fédérative du Brésil du 23/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République arabe d'Égypte du 23/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République des Philippines du 23/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République Italienne du 23/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de l'Inde du 23/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France île Maurice du 23/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France royaume de Thaïlande du 23/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'industrie de la chaussure, du textile et de l'habillement du 16/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) du 25/07/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

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