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faits-politiques.fr

AccueilAssemblée nationaleDenis Baupin

Député — 10e circonscription

Denis Baupin

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Député membre circonscription 10e circonscriptiondépartement Paris du 20/06/2012 au 21/06/2017

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (48)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Parti socialisteparti du 01/12/2016 au 21/06/2017 déclaratif
Europe Écologie Les Vertsparti du 01/12/2012 au 01/12/2016 déclaratif
Non inscritgroupe parlementaire du 11/05/2016 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Écologistegroupe parlementaire du 26/06/2012 au 11/05/2016 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 12/05/2016 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte du 06/03/2015 au 26/05/2015 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 01/10/2014 au 12/05/2016 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable du 05/06/2013 au 03/07/2013 publié par l'Assemblée
commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre du 18/12/2012 au 20/12/2012 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 28/06/2012 au 26/11/2013 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 28/06/2012 au 01/10/2014 publié par l'Assemblée
France-Inde du 24/08/2016 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Enjeux et impacts de l'effacement électrique diffus du 10/11/2015 au 27/04/2016 publié par l'Assemblée
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte du 03/11/2015 au 14/05/2016 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale du 14/10/2015 au 14/05/2016 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité du 01/10/2014 au 06/03/2015 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité du 26/09/2014 au 06/03/2015 publié par l'Assemblée
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte du 09/09/2014 au 19/08/2015 publié par l'Assemblée
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte du 02/09/2014 au 19/08/2015 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire du 19/12/2013 au 31/10/2014 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire du 17/12/2013 au 31/10/2014 publié par l'Assemblée
Conseil national de la transition écologique du 05/09/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Energies du 14/03/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Automobile du 27/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Chine du 20/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Chine du 20/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Économie verte et économie circulaire du 19/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Gaz de schiste du 06/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Energies du 05/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Gaz de schiste du 04/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Automobile du 16/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Pologne du 07/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Japon du 29/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Japon du 12/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Brésil du 12/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Colombie du 12/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Pologne du 12/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Etats-Unis du 12/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Inde du 12/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Bulgarie du 12/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Conseil supérieur de l'énergie du 21/09/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Délégation chargée de la communication et de la presse du 18/07/2012 au 10/05/2016 publié par l'Assemblée
Délégation chargée de l'application du statut du député du 18/07/2012 au 10/05/2016 publié par l'Assemblée
Délégation chargée de la communication et de la presse du 18/07/2012 au 10/05/2016 publié par l'Assemblée
Délégation chargée des activités internationales du 18/07/2012 au 10/05/2016 publié par l'Assemblée
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques du 11/07/2012 au 14/05/2016 publié par l'Assemblée
Bureau de l'Assemblée nationale du 27/06/2012 au 10/05/2016 publié par l'Assemblée
Conférence des Présidents du 20/06/2012 au 10/05/2016 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.