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faits-politiques.fr

AccueilAssemblée nationaleDaniel Boisserie

Député — 2e circonscription

Daniel Boisserie

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Député membre circonscription 2e circonscriptiondépartement Haute-Vienne du 20/06/2012 au 21/06/2017
Député membre circonscription 2e circonscriptiondépartement Haute-Vienne du 20/06/2007 au 20/06/2012
Député membre circonscription 2e circonscriptiondépartement Haute-Vienne du 19/06/2002 au 20/06/2007

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (82)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Parti socialisteparti du 01/12/2012 au 21/06/2017 déclaratif
Socialiste, écologiste et républicaingroupe parlementaire du 25/05/2016 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Socialiste, républicain et citoyengroupe parlementaire du 26/06/2012 au 25/05/2016 publié par l'Assemblée
Socialiste, radical, citoyen et divers gauchegroupe parlementaire du 27/06/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Députés n'appartenant à aucun groupegroupe parlementaire du 20/06/2007 au 27/06/2007 publié par l'Assemblée
Socialistegroupe parlementaire du 25/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution du 05/11/2014 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution du 11/07/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission de la défense nationale et des forces armées du 28/06/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France du 26/01/2012 au 22/02/2012 publié par l'Assemblée
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution du 21/10/2009 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission de la défense nationale et des forces armées du 09/10/2009 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation du 01/07/2009 au 09/10/2009 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire du 27/06/2007 au 01/07/2009 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire du 26/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
La filière munitions du 17/12/2014 au 17/12/2015 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens du 10/12/2014 au 22/05/2015 publié par l'Assemblée
Développement de la méthanisation du 16/09/2014 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Chrétiens d'Orient du 23/07/2014 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Alimentation et santé du 12/09/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Chataigneraie du 24/07/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Chataigneraie du 15/07/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Papier et imprimés du 17/04/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Construction, éco-construction et logement du 16/04/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Granit, pierres naturelles, carrières et matériaux de construction du 20/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Artisanat et métiers d'art du 19/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Langues régionales du 19/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Patrimoine du 06/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Granit, pierres naturelles, carrières et matériaux de construction du 31/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Professions de santé et coordination sanitaire du 29/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Tourisme du 25/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Industries agro-alimentaires et filière agricole du 23/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commerce et artisanat du 17/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Langues régionales du 12/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Élevage du 11/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Politiques de la ruralité du 22/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés du 12/12/2012 au 25/05/2013 publié par l'Assemblée
France-Emirats Arabes Unis du 21/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Maroc du 21/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Emirats Arabes Unis du 08/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Maroc du 24/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale du 04/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques du 25/09/2012 au 23/11/2012 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux du 15/06/2011 au 07/12/2011 publié par l'Assemblée
Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé du 18/01/2011 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Imprimerie et culture papier du 08/06/2010 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Eco-construction du 03/03/2009 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Textile et industries de main-d'oeuvre du 21/05/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Ruralité du 18/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Professions de santé du 10/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Chasse et territoires du 28/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Artisanat et métiers d'art du 18/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Professions libérales du 07/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Elevage du 06/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Alimentation et santé du 22/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Dépendance des personnes âgées, Alzheimer du 08/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Langues régionales du 31/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République arabe d'Egypte du 26/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Israël du 26/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Fédération de Russie du 16/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume du Maroc du 16/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République portugaise du 16/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Roumanie du 16/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Burkina Faso du 16/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
groupe d'études sur les partenariats publics et privés du 13/12/2006 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles du 30/05/2006 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs du 18/05/2004 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs du 18/05/2004 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'élevage du 05/11/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la construction et le logement du 14/10/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la pierre naturelle, le granit, les matériaux de construction du 20/05/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les professions libérales du 11/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la chasse du 05/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la fonction publique territoriale du 05/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les professions libérales du 26/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'artisanat et les métiers d'art du 06/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la sécurité et la défense civiles du 14/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la châtaigneraie du 27/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la châtaigneraie du 27/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le tourisme du 27/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant du 01/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire du 16/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.