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Conseiller communautaire — CA Grand Belfort

Damien Meslot

Mandats

MandatFonctionOùPériode Président en fonction
Conseiller communautaire Président du conseil communautaire intercommunalité CA Grand Belfortdépartement Territoire-de-Belfort depuis le 07/04/2026 —
Maire — commune Belfortintercommunalité CA Grand Belfortdépartement Territoire-de-Belfort depuis le 27/03/2026 —
Député membre circonscription 1re circonscriptiondépartement Territoire-de-Belfort du 20/06/2012 au 21/06/2017 —
Député membre circonscription 1re circonscriptiondépartement Territoire-de-Belfort du 20/06/2007 au 20/06/2012 —
Député membre circonscription 1re circonscriptiondépartement Territoire-de-Belfort du 19/06/2002 au 20/06/2007 —

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (38)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Commission de la défense nationale et des forces armées du 28/06/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation du 13/01/2010 au 26/02/2010 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation du 17/12/2009 au 26/02/2010 publié par l'Assemblée
Commission de la défense nationale et des forces armées du 24/06/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire du 05/06/2008 au 24/06/2008 publié par l'Assemblée
Commission de la défense nationale et des forces armées du 27/06/2007 au 05/06/2008 publié par l'Assemblée
Commission de la défense nationale et des forces armées du 15/10/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Conséquences du rythme des OPEX sur le maintien en condition opérationnelle des matériels du 17/12/2014 au 10/12/2015 publié par l'Assemblée
Rapatriés du 31/07/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Papier et imprimés du 17/04/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Question du Tibet du 11/04/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Chasse et territoires du 03/04/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Automobile du 16/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés du 12/12/2012 au 25/05/2013 publié par l'Assemblée
France-Turquie du 18/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Suisse du 18/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Qatar du 18/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Autisme du 17/05/2011 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Question du Tibet du 31/03/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Chasse et territoires du 28/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Etat de Qatar du 29/11/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Turquie du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Confédération suisse du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la fonderie française du 14/12/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les industries mécaniques du 01/07/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'amiante du 14/03/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat du 14/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France confédération Suisse du 29/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France confédération Suisse du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France royaume d'Espagne du 06/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) du 01/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Les Républicainsgroupe parlementaire du 02/06/2015 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 26/06/2012 au 02/06/2015 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 27/06/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Députés n'appartenant à aucun groupegroupe parlementaire du 20/06/2007 au 27/06/2007 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 25/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Les Républicainsparti du 01/12/2015 au 21/06/2017 déclaratif
Union pour un Mouvement Populaireparti du 01/12/2012 au 01/12/2015 déclaratif

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.