Accueil › Assemblée nationale › Claude Leteurtre
Claude Leteurtre
Mandats
| Mandat | Fonction | Où | Période | Président en fonction |
|---|---|---|---|---|
| Député | membre | circonscription 3e circonscriptiondépartement Calvados | du 20/06/2007 au 20/06/2012 | — |
| Député | membre | circonscription 3e circonscriptiondépartement Calvados | du 19/06/2002 au 20/06/2007 | — |
Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.
Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.
Appartenances déclarées (57)
| Organisation | Nature | Période | Comment on le sait |
|---|---|---|---|
| Commission des affaires sociales | du 31/01/2012 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire | du 10/01/2012 au 31/01/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires sociales | du 19/04/2011 au 10/01/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires culturelles et de l'éducation | du 31/03/2011 au 19/04/2011 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires sociales | du 05/05/2010 au 31/03/2011 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires culturelles et de l'éducation | du 31/03/2010 au 05/05/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires sociales | du 01/07/2009 au 31/03/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires culturelles, familiales et sociales | du 27/06/2007 au 01/07/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires culturelles, familiales et sociales | du 26/06/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Iles anglo-normandes | du 06/10/2010 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Iles anglo-normandes | du 06/10/2010 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes | du 09/12/2009 au 07/07/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Cheval | du 26/11/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Question du Tibet | du 03/04/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Artisanat et métiers d'art | du 18/02/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Cheval | du 14/02/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Alimentation et santé | du 05/02/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Longévité | du 22/01/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Longévité | du 22/01/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Industries agro-alimentaires et filière agricole | du 11/01/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Dépendance des personnes âgées, Alzheimer | du 09/01/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Alimentation et santé | du 09/01/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs | du 01/01/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Biocarburants | du 12/12/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République du Pérou | du 05/12/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République du Pérou | du 05/12/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République italienne | du 27/11/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République de Pologne | du 20/11/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République italienne | du 15/10/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République de Pologne | du 15/10/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Comité national d'évaluation des dispositifs expérimentaux d'aide aux personnes âgées | du 01/08/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Comité national de l'organisation sanitaire et sociale | du 31/07/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale | du 11/07/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques | du 03/07/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Préparation de l'adoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre et la question des mines anti personnel | du 20/06/2006 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la longévité | du 07/03/2006 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la longévité | du 20/02/2006 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur la grippe aviaire : mesures préventives | du 19/10/2005 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur la grippe aviaire : mesures préventives | du 12/10/2005 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur l'hospitalisation psychiatrique | du 17/03/2005 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur l'amiante | du 14/03/2005 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale | du 15/12/2004 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur l'obésité | du 10/02/2004 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les transports multimodaux | du 08/04/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur le problème du Tibet | du 05/03/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur le problème du Tibet | du 05/03/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les professions libérales | du 26/02/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les professions libérales | du 26/02/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les technologies médicales | du 30/01/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les applications des biotechnologies en génétique et problèmes éthiques | du 21/01/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les applications des biotechnologies en génétique et problèmes éthiques | du 13/12/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur les professions de santé | du 27/11/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur le cancer et la santé publique | du 26/11/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Comité national d'évaluation des dispositifs expérimentaux d'aide aux personnes âgées | du 03/09/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Nouveau Centre | groupe parlementaire | du 27/06/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée |
| Députés n'appartenant à aucun groupe | groupe parlementaire | du 20/06/2007 au 27/06/2007 | publié par l'Assemblée |
| Union pour la Démocratie Française | groupe parlementaire | du 25/06/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée |
L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.
Ce que cette fiche ne dit pas
Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.
Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.
Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.