Aller au contenu
faits-politiques.fr

Accueil › Assemblée nationale › Cédric Roussel

Député — 3e circonscription

Cédric Roussel

Mandats

MandatFonctionOùPériode Président en fonction
Député membre circonscription 3e circonscriptiondépartement Alpes-Maritimes du 18/06/2017 au 22/06/2022 —

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (44)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel du 25/01/2022 au 25/02/2022 publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation du 01/10/2019 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 du 18/07/2019 au 26/07/2019 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les établissements d'enseignement scolaire du 16/07/2018 au 31/07/2018 publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation du 29/06/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives du 26/05/2021 au 16/12/2021 publié par l'Assemblée
Mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives du 05/05/2021 au 16/12/2021 publié par l'Assemblée
Commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse du 21/07/2020 au 17/12/2020 publié par l'Assemblée
Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles du 12/03/2020 au 30/07/2020 publié par l'Assemblée
Mission d’évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs du 13/11/2019 au 23/07/2020 publié par l'Assemblée
Mission d’évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs du 13/11/2019 au 23/07/2020 publié par l'Assemblée
Commission départementale de coopération intercommunale du 14/03/2019 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne du 13/11/2018 au 18/01/2019 publié par l'Assemblée
Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024 du 21/06/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Israël du 22/05/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Assurances du 20/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Startup, PME et ETI du 14/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Assurances du 12/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels du 08/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Économie maritime du 07/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Startup, PME et ETI du 06/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Économie maritime du 19/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Sport du 09/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Économie du sport du 01/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Économie du sport du 01/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Mission d'information sur l'école dans la société du numérique du 20/12/2017 au 16/11/2018 publié par l'Assemblée
France-Japon du 18/12/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance du 06/12/2017 au 01/08/2018 publié par l'Assemblée
France-Italie du 22/11/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Burkina Faso du 15/11/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Corée du Sud du 15/11/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Russie du 31/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Russie du 09/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Chine du 09/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Canada du 09/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Italie du 09/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Maroc du 09/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Corée du Sud du 09/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Monaco du 09/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) du 02/08/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
La République en Marchegroupe parlementaire du 27/06/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Non inscritgroupe parlementaire du 21/06/2017 au 27/06/2017 publié par l'Assemblée
La République en Marcheparti du 01/12/2018 au 22/06/2022 déclaratif
En marche !parti du 01/12/2017 au 01/12/2018 déclaratif

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.