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Bruno Studer
Mandats
| Mandat | Fonction | Où | Période | Président en fonction |
|---|---|---|---|---|
| Député | membre | circonscription 3e circonscriptiondépartement Bas-Rhin | du 19/06/2022 au 10/06/2024 | — |
| Député | membre | circonscription 3e circonscriptiondépartement Bas-Rhin | du 18/06/2017 au 19/06/2022 | — |
Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.
Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.
Appartenances déclarées (99)
| Organisation | Nature | Période | Comment on le sait |
|---|---|---|---|
| Commission de la défense nationale et des forces armées | du 07/02/2024 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 06/02/2024 au 07/02/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la défense nationale et des forces armées | du 14/12/2023 au 06/02/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | du 13/12/2023 au 14/12/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la défense nationale et des forces armées | du 11/10/2023 au 13/12/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 10/10/2023 au 11/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la défense nationale et des forces armées | du 05/10/2023 au 10/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 04/10/2023 au 05/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la défense nationale et des forces armées | du 28/09/2023 au 04/10/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 27/09/2023 au 28/09/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la défense nationale et des forces armées | du 14/06/2023 au 27/09/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires économiques | du 13/06/2023 au 14/06/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l’image des enfants | du 01/06/2023 au 07/02/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l’image des enfants | du 30/05/2023 au 07/02/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la défense nationale et des forces armées | du 13/05/2023 au 13/06/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires étrangères | du 12/05/2023 au 13/05/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la défense nationale et des forces armées | du 04/05/2023 au 12/05/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires étrangères | du 03/05/2023 au 04/05/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la défense nationale et des forces armées | du 07/03/2023 au 03/05/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 04/03/2023 au 07/03/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la défense nationale et des forces armées | du 01/03/2023 au 04/03/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 28/02/2023 au 01/03/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la défense nationale et des forces armées | du 08/02/2023 au 28/02/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 07/02/2023 au 08/02/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la défense nationale et des forces armées | du 18/01/2023 au 07/02/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 17/01/2023 au 18/01/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission de la défense nationale et des forces armées | du 30/06/2022 au 17/01/2023 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d’accès à internet | du 17/02/2022 au 25/02/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d’accès à internet | du 10/02/2022 au 25/02/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire | du 01/02/2022 au 25/02/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel | du 31/01/2022 au 25/02/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire | du 27/01/2022 au 25/02/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel | du 25/01/2022 au 25/02/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école | du 16/11/2021 au 14/12/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école | du 09/11/2021 au 14/12/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique | du 01/07/2021 au 30/09/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique | du 25/06/2021 au 30/09/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal | du 19/11/2020 au 18/12/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal | du 16/11/2020 au 18/12/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur | du 09/11/2020 au 21/11/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur | du 30/10/2020 au 21/11/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse | du 24/09/2019 au 09/10/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse | du 19/09/2019 au 09/10/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique | du 17/09/2019 au 17/10/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique | du 25/07/2019 au 17/10/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 | du 23/07/2019 au 26/07/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 | du 18/07/2019 au 26/07/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance | du 13/06/2019 au 05/07/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiance | du 06/06/2019 au 05/07/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet | du 04/06/2019 au 17/07/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet | du 29/05/2019 au 17/07/2019 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information | du 25/09/2018 au 21/11/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur la proposition de loi organique relative à la lutte contre la manipulation de l'information | du 25/09/2018 au 21/11/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les établissements d'enseignement scolaire | du 18/07/2018 au 31/07/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les établissements d'enseignement scolaire | du 16/07/2018 au 31/07/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 | du 21/02/2018 au 16/03/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 | du 16/02/2018 au 16/03/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants | du 13/02/2018 au 16/02/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants | du 12/02/2018 au 16/02/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires culturelles et de l'éducation | du 30/06/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des affaires culturelles et de l'éducation | du 29/06/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public | du 18/05/2024 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique | du 14/07/2023 au 11/04/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Eau et biodiversité | du 06/03/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Arctique, Antarctique, Terres australes et antarctiques françaises et grands fonds océaniques | du 22/02/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Chasse et pêche | du 01/02/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Antisémitisme | du 30/01/2023 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Tunisie | du 12/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Nouvelle-Zélande | du 12/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Israël | du 12/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| France-Canada | du 12/12/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Délégation aux droits des enfants | du 23/09/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe | du 07/09/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse | du 07/07/2021 au 30/01/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d’information sur le cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l’enseignement scolaire et l’enseignement supérieur | du 05/05/2021 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Chasse, pêche et territoires | du 10/02/2021 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19 | du 01/04/2020 au 04/07/2020 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19 | du 30/03/2020 au 28/01/2021 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur la rentrée scolaire en Guyane | du 13/10/2019 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur la rentrée scolaire en Guyane | du 13/10/2019 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information pour le suivi de l’application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet | du 24/07/2019 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels | du 04/06/2018 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique | du 31/01/2018 au 16/11/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur l'école dans la société du numérique | du 20/12/2017 au 16/11/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur l'école dans la société du numérique | du 20/12/2017 au 16/11/2018 | publié par l'Assemblée | |
| Conseil d'administration de la société France Télévisions | du 10/11/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse | du 25/10/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| France-Arménie | du 12/10/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| France-Allemagne | du 28/09/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| France-Tunisie | du 28/09/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024 | du 27/09/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Conférence des présidents | du 30/06/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée | |
| Renaissance | groupe parlementaire | du 29/06/2022 au 10/06/2024 | publié par l'Assemblée |
| Non inscrit | groupe parlementaire | du 22/06/2022 au 29/06/2022 | publié par l'Assemblée |
| La République en Marche | groupe parlementaire | du 27/06/2017 au 22/06/2022 | publié par l'Assemblée |
| Non inscrit | groupe parlementaire | du 21/06/2017 au 27/06/2017 | publié par l'Assemblée |
| Ensemble | parti | du 02/12/2022 au 10/06/2024 | déclaratif |
| La République en Marche | parti | du 01/12/2018 au 22/06/2022 | déclaratif |
| En marche ! | parti | du 01/12/2017 au 01/12/2018 | déclaratif |
L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.
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