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Député — 2e circonscription
Bernard Derosier
Mandats
| Mandat | Fonction | Où | Période | Président en fonction |
|---|---|---|---|---|
| Député | membre | circonscription 2e circonscriptiondépartement Nord | du 20/06/2007 au 20/06/2012 | — |
| Député | membre | circonscription 2e circonscriptiondépartement Nord | du 19/06/2002 au 20/06/2007 | — |
Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.
Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.
Appartenances déclarées (50)
| Organisation | Nature | Période | Comment on le sait |
|---|---|---|---|
| Socialiste, radical, citoyen et divers gauche | groupe parlementaire | du 27/06/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée |
| Députés n'appartenant à aucun groupe | groupe parlementaire | du 20/06/2007 au 27/06/2007 | publié par l'Assemblée |
| Socialiste | groupe parlementaire | du 25/06/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique | du 15/02/2012 au 02/03/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 14/02/2012 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire | du 11/02/2012 au 14/02/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle | du 13/01/2012 au 08/02/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de réforme des collectivités territoriales | du 06/10/2010 au 18/11/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique | du 03/06/2010 au 07/07/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers | du 28/09/2009 au 27/10/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique | du 07/07/2009 au 02/09/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 27/06/2007 au 11/02/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 30/11/2005 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | du 30/11/2005 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Conférence nationale des services d'incendie et de secours | du 28/06/2011 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux | du 15/06/2011 au 07/12/2011 | publié par l'Assemblée | |
| Laïcité | du 27/07/2010 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'évaluation et de contrôle | du 26/11/2008 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Mission d'information sur les questions mémorielles | du 01/04/2008 au 27/01/2010 | publié par l'Assemblée | |
| Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) | du 08/11/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Fonction publique | du 31/10/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Fonction publique | du 31/10/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Office parlementaire d'évaluation de la législation | du 30/10/2007 au 16/06/2009 | publié par l'Assemblée | |
| France-Royaume uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord | du 15/10/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-Canada | du 15/10/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-Québec | du 15/10/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République algérienne démocratique et populaire | du 07/09/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| France-République algérienne démocratique et populaire | du 07/09/2007 au 20/06/2012 | publié par l'Assemblée | |
| Conseil d'orientation de la simplification administrative | du 01/08/2007 au 18/05/2011 | publié par l'Assemblée | |
| Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public | du 01/08/2007 au 09/06/2009 | publié par l'Assemblée | |
| Office parlementaire d'évaluation de la législation | du 08/02/2005 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public | du 13/10/2004 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité | du 20/03/2003 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur le cinéma | du 14/12/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France Ukraine | du 27/11/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord | du 27/11/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la fonction publique territoriale | du 27/11/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Groupe d'études sur la fonction publique territoriale | du 27/11/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France Japon | du 23/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France États-Unis d'Amérique | du 23/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France Ukraine | du 23/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France royaume de Belgique | du 23/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France Québec | du 23/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France Canada | du 23/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord | du 23/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France République algérienne démocratique et populaire | du 11/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| France République algérienne démocratique et populaire | du 11/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Office parlementaire d'évaluation de la législation | du 10/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) | du 01/10/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée | |
| Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne | du 03/07/2002 au 20/06/2007 | publié par l'Assemblée |
L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.
Ce que cette fiche ne dit pas
Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.
Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.
Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.