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faits-politiques.fr

AccueilAssemblée nationaleBernard Depierre

Député — 1re circonscription

Bernard Depierre

Mandats

MandatFonctionPériode Président en fonction
Député membre circonscription 1re circonscriptiondépartement Côte-d'Or du 20/06/2007 au 20/06/2012
Député membre circonscription 1re circonscriptiondépartement Côte-d'Or du 19/06/2002 au 20/06/2007

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (113)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 27/06/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Députés n'appartenant à aucun groupegroupe parlementaire du 20/06/2007 au 27/06/2007 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 25/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à faciliter l'organisation des manifestations sportives et culturelles du 22/02/2012 au 02/03/2012 publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation du 01/07/2009 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants du 10/06/2008 au 20/06/2008 publié par l'Assemblée
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants du 04/06/2008 au 20/06/2008 publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales du 27/06/2007 au 01/07/2009 publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales du 01/04/2006 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Conseil national du sport du 23/03/2012 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Enseignement privé sous contrat et hors contrat du 04/02/2011 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Sports mécaniques du 16/12/2010 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Filière du chocolat du 08/02/2010 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Tabac du 02/05/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Professions de santé du 10/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Etats-Unis mexicains du 08/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Ethique et dopage dans le sport du 04/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Cinéma et production audiovisuelle du 31/03/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Trufficulture du 25/03/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Chasse et territoires du 28/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Ethique et dopage dans le sport du 12/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Pauvreté, précarité et sans-abri du 11/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Trufficulture du 11/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Climatisme et thermalisme du 05/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Viticulture du 05/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Cancer et causes sanitaires nationales du 30/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Tourisme du 30/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Partenariats publics et privés du 30/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Cancer et causes sanitaires nationales du 30/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Question du Tibet du 24/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Vie associative et bénévolat du 20/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Pays émergents du 20/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
PME du 15/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Alimentation et santé du 09/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs du 01/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Tourisme du 20/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-île Maurice du 12/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République hellénique du 11/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République dominicaine du 11/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Sport et éducation sportive du 07/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Sport et éducation sportive du 07/12/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Lutte contre la contrefaçon du 30/11/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Nouvelle-Zélande du 28/11/2007 au 17/01/2008 publié par l'Assemblée
France-Royaume hachémite de Jordanie du 27/11/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Médicament et produits de santé du 31/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République d'Islande du 31/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Corée du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Etats-Unis d'Amérique du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République d'Islande du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Japon du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-île Maurice du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume du Maroc du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Nouvelle-Zélande du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Afrique du Sud du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Cuba du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République populaire de Chine du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume d'Espagne du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République hellénique du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Israël du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume hachémite de Jordanie du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Etats-Unis mexicains du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Fédération de Russie du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Tchèque (République) du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Australie du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République dominicaine du 11/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.) du 01/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Singapour du 27/09/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République de Singapour du 27/09/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le problème du Tibet du 22/12/2005 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Haut Conseil de l'évaluation de l'école du 16/06/2004 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'automobile du 26/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la presse du 12/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les professions libérales du 26/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la sécurité intérieure du 04/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la montagne du 28/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République Dominicaine du 21/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la viticulture du 15/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Afrique du sud du 15/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le médicament et les produits de santé du 14/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la route et la sécurité routière du 01/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la chasse du 18/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France États-Unis mexicains du 18/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République d'Islande du 17/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France royaume hachemite de Jordanie du 11/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat du 10/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Sénégal du 04/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive du 03/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République hellénique du 03/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive du 03/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur les professions de santé du 27/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le cancer et la santé publique du 26/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le cancer et la santé publique du 26/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France royaume de Thaïlande du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République populaire de Chine du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France royaume hachemite de Jordanie du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France États-Unis mexicains du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République Dominicaine du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République Tunisienne du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France Afrique du sud du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France royaume du Maroc du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République d'Islande du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République Libanaise du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Pérou du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Corée du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France États-Unis d'Amérique du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Cuba du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République du Sénégal du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République tchèque du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Cote d'Ivoire du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République hellénique du 04/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Singapour du 18/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
France République de Singapour du 18/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire du 16/10/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.