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Député — 8e circonscription

Bernard Brochand

Mandats

MandatFonctionOùPériode Président en fonction
Député membre circonscription 8e circonscriptiondépartement Alpes-Maritimes du 18/06/2017 au 22/06/2022 —
Député membre circonscription 8e circonscriptiondépartement Alpes-Maritimes du 20/06/2012 au 18/06/2017 —
Député membre circonscription 8e circonscriptiondépartement Alpes-Maritimes du 20/06/2007 au 20/06/2012 —
Député membre circonscription 8e circonscriptiondépartement Alpes-Maritimes du 19/06/2002 au 20/06/2007 —

Les fonctions et portefeuilles sont repris tels que publiés par l'Assemblée, sans normalisation. Un mandat ministériel figure ici parce qu'il est publié dans le même référentiel ; il ne relève pas de l'activité parlementaire — et c'est précisément pour cela qu'il fausserait un taux de participation. La colonne « président en fonction » est un repère chronologique, pas une imputation : un ministre n'est pas responsable des actes du président, ni l'inverse.

Aucun vote dans le périmètre couvert. Cela décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : un élu peut siéger au Sénat, au Parlement européen, dans une collectivité, ou n'avoir jamais eu de mandat parlementaire.

Appartenances déclarées (96)
OrganisationNaturePériodeComment on le sait
Commission des affaires culturelles et de l'éducation du 08/10/2020 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire du 07/10/2020 au 08/10/2020 publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation du 29/06/2017 au 07/10/2020 publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles et de l'éducation du 28/06/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 02/12/2010 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République du 10/11/2010 au 02/12/2010 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques du 01/07/2009 au 10/11/2010 publié par l'Assemblée
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire du 27/06/2007 au 01/07/2009 publié par l'Assemblée
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales du 26/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Commerce, artisanat et métiers d'art du 15/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels du 08/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Industrie du luxe et de moyens du 06/03/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Cinéma et production audiovisuelle du 19/02/2018 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Qatar du 23/11/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Emirats Arabes Unis du 02/11/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Arabie Saoudite du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Azerbaïdjan du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Emirats Arabes Unis du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Thaïlande du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Kazakhstan du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Algérie du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Vietnam du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Iran du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Ukraine du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Argentine du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Russie du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Etats-Unis du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Bielorussie du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Qatar du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Groupe d'études à vocation internationale sur les questions de la République populaire démocratique de Corée (Corée du Nord ) du 10/10/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024 du 27/09/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Bureau d'âge de l'Assemblée nationale du 21/06/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
France-Ouzbékistan du 16/02/2015 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Industrie du drone du 17/12/2014 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Espace du 24/07/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Azerbaïdjan du 01/07/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Produire en France du 29/04/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Protection et développement du littoral du 06/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Tourisme du 05/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Commerce et artisanat du 05/02/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Cinéma et production audiovisuelle du 23/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Presse du 15/01/2013 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Brunei du 11/12/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Emirats Arabes Unis du 21/11/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Ouzbékistan du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Emirats Arabes Unis du 23/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
France-Brunei du 18/10/2012 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Vols de nuit et nuisances aéroportuaires du 23/06/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Intégration des personnes fragilisées et handicapées du 16/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Ethique et dopage dans le sport du 10/04/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Politiques publiques d'intelligence économique du 31/03/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Inondations, risques naturels et calamités agricoles du 25/03/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Presse du 22/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Internet, audiovisuel et société de l'information du 07/02/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Partenariats publics et privés du 30/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Industrie aéronautique du 22/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Tourisme du 21/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Etat du Koweit du 16/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Politique portuaire du 11/01/2008 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Lutte contre la contrefaçon du 30/11/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Lutte contre la contrefaçon du 30/11/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Etat de Qatar du 12/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Israël du 12/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Etat des Emirats Arabes Unis du 12/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Royaume d'Arabie Saoudite du 12/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Fédération de Russie du 12/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Etat du Koweit du 12/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Etats-Unis d'Amérique du 12/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République d'Inde du 12/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République italienne du 12/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-République populaire de Chine du 12/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
France-Ukraine du 12/10/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Conseil d'administration de la société Radio-France du 01/08/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
groupe d'études sur les partenariats publics et privés du 13/12/2006 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles du 30/05/2006 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la Télévision Numérique Terrestre et le développement des technologies de l'audiovisuel du 26/11/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la lutte contre la contrefaçon du 29/04/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la presse du 12/03/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la sécurité intérieure du 04/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur la lutte contre la contrefaçon du 03/02/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'industrie aéronautique et spatiale du 29/01/2003 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le littoral du 14/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur l'industrie aéronautique et spatiale du 13/12/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Groupe d'études sur le tourisme du 27/11/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Conseil d'administration de la société Radio-France du 01/08/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Les Républicainsgroupe parlementaire du 27/06/2017 au 22/06/2022 publié par l'Assemblée
Non inscritgroupe parlementaire du 21/06/2017 au 27/06/2017 publié par l'Assemblée
Les Républicainsgroupe parlementaire du 02/06/2015 au 21/06/2017 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 16/01/2013 au 02/06/2015 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 26/06/2012 au 28/11/2012 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 27/06/2007 au 20/06/2012 publié par l'Assemblée
Députés n'appartenant à aucun groupegroupe parlementaire du 20/06/2007 au 27/06/2007 publié par l'Assemblée
Union pour un Mouvement Populairegroupe parlementaire du 25/06/2002 au 20/06/2007 publié par l'Assemblée
Les Républicainsparti du 01/12/2017 au 22/06/2022 déclaratif
Les Républicainsparti du 01/12/2015 au 21/06/2017 déclaratif
Union pour un Mouvement Populaireparti du 01/12/2012 au 01/12/2015 déclaratif

L'appartenance à un groupe parlementaire est publiée par l'Assemblée. Le rattachement à un parti figurant dans ce même fichier est déclaratif : il n'a pas la valeur du rattachement publié au Journal officiel en décembre au titre de l'aide publique, qui n'est pas encore ingéré.

Ce que cette fiche ne dit pas

Elle décrit le périmètre de ce site, pas l'activité de la personne : travail en commission, rapports, questions au Gouvernement et votes à main levée n'y figurent pas. Une fiche vide ne dit rien de son travail, de son influence ni de sa légitimité.

Aucun classement, aucune note, aucun score de proximité n'est produit : le site refuse de les calculer, et pas seulement de les afficher.

Seuls les scrutins publics sont couverts. La majorité des votes ont lieu à main levée et ne laissent aucune trace nominative.

Les scrutins ne sont pas encore indexés. L'index couvre les personnes, les partis, les groupes et les référentiels. Code de non-couverture : SEARCH_INDEX_PARTIEL.